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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6036a64ab7bea047efd1b2ea
18 septembre 2015
18 septembre 2015
justement que les premiers juges les ont mis à la charge de la SARL KAD DECOR.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad3b63d827c909cacbe
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[I], Déclare recevables les demandes de M. et Mme [F] formées contre la société Le Manoir décor, M. [I], en sa qualité de liquidateur de la société Le Manoir décor et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3335e2fbe7c90043867
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La procédure sera donc opposable à la SARL Deco Meuble (RCS 811 844 265).
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b5
26 octobre 2011
26 octobre 2011
de la SARL DECOR 2000.
Source officielleChambre 3-1
6274ba8e2799a9057d5dcdef
5 mai 2022
5 mai 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2022 N° 2022/165 N° RG 18/16543 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDGUP SAS LES ATELIERS DU CEDRE EN LUBERON C/ SARL DECO
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162c83eb820aa60963d855d
7 novembre 2012
7 novembre 2012
La société OMNI DECORS a fait appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937ce
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Geodis de sa demande de condamnation de la société Style décor au titre du préjudice moral et commercial, - condamné la société Thales Geodis à payer à la société Helka et à la société Style décor la
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d869
11 janvier 2011
11 janvier 2011
La SAS DECO RELIEF exerce le commerce de matériels et d'équipements à destination des professionnels de la pâtisserie et autres métiers de bouche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fad2fa6fd0f804053b
20 avril 2023
20 avril 2023
La société Archi Deco Design a pour objet social 'les services de design et de décoration intérieure' et la société Achi Deco France a pour activité ' autres travaux de finition, autres travaux d'installation
Source officielleSociale D salle 1
6639c3c69413110008238607
19 avril 2024
19 avril 2024
PROPRETÉ CHAMPAGNE ARDENNES II équivaut à un licenciement sans cause réelle et sérieuse, CONDAMNE la société DECA PROPRETÉ CHAMPAGNE ARDENNES II (venant aux droits de la société DECA PROPRETÉ) à payer
Source officielle1ère Chambre
6684eabda0de54ff609f7c7a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D'ART & DECO Sise [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie REY-DEMANEUF, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-5
6708c063445a086e2bcee191
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MT PARIS DECO Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Décembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R01203 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes
Source officielleAvis
CADA:20164235
17 novembre 2016
17 novembre 2016
SPOT NON ; STRATOS ; CELIO ; PARLAY ; OGAM ; COGITO ; ARANDA ; AGIL ; MONDIUM ; ENERGY PUMA ; BAGHERA ; FIRST ; PAREO ; DUPLOSAN SUPER ; CAPITAN ; ENDURO ; CINCH ; ACANTO ; BAUXIT ; LUDION ; AZTEC ; DECIS
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844e
19 mai 2006
19 mai 2006
Nortier 92200 NEUILLY SUR SEINE représentés par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 00030956 plaidant par Me MOYSE, avocat au barreau de PARIS INTIMES 5/ S.C.P. de Notaires GOUSSARD - DE DECKER
Source officielleCour d'Appel
Strasbourg compétente pour statuer sur les demandes forméesc/M. X
6253c9b8bd3db21cbdd891eb
26 juin 2007
26 juin 2007
X... et renvoyer la société STAM DECO à mieux se pourvoir devant le conseil des prud'hommes de Schiltigheim ; - condamner la société STAM DECO à payer à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f71570a0214f9bf6ab1528
20 octobre 2025
20 octobre 2025
FINANCO Représentée par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60332cd6ea2a5a9e0e548d1d
8 septembre 2017
8 septembre 2017
judiciaire de la société DECA FRANCE IDF 1.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67061e70fde28ee420711500
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PRO BAT DECO C/ LE PROCUREUR GENERAL ...
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b38
18 décembre 2001
18 décembre 2001
ARRÊT RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANTE: SOCIETE ART DECOR En liquidation judiciaire.
Source officielleAvis
CADA:20162352
7 juillet 2016
7 juillet 2016
médical de sa mère, Madame X, décédée le le 7 août 2015, hospitalisée dans les services des urgences et de neurologie de l'établissement du 21 mars au 8 avril 2015 puis au centre de gérontologie Francis Decker
Source officiellePage 4 sur 208