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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c21
1 octobre 2003
1 octobre 2003
le ............à ..........55 de Maurice X et de Rose L de nationalité française, ingénieur, marié, 2 enfants demeurant.......................78 déjà condamné, libre, comparant, assisté de Maître DELCROIX
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91aecf3eafe9fcf076027
8 juillet 2022
8 juillet 2022
SCI DES 3 REM [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me François DELACROIX de la SELARL SELARL DELACROIX, avocat au barreau d'EURE INTIME Nous, Christine FOUCHER-GROS, Présidente, Vu la procédure
Source officielleChambre Premier Président
6690c7760d808eb34e455818
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de la SELARL DELACROIX, avocat au barreau de l'Eure SELARL MONTRAVERS [B] agissant par Me [E] [B], es qualité de liquidateur de la Sas LSP BATIMENT [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97e1
19 avril 2024
19 avril 2024
SUD PRESSE DISTRIBUTION, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [W] [O], demeurant
Source officielleChambre 3-2
66878c7c05d6f7f678d48d04
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qualité audit siège, dont l'étude est sis [Adresse 3] représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c98da90185712ea2a7
1 juillet 2024
1 juillet 2024
barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur COMPTABLE PUBLIC DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE MARSEILL, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Source officielle3e chambre civile
63d37a73d1bc2605de4b499c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 28 octobre 2011, la SCI CPM a conclu une promesse synallagmatique de vente avec la société Monne Decroix Promotion portant sur le terrain litigieux.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00838_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Mme A a été recrutée par le centre hospitalier Georges Decroze le 1er avril 1997 pour exercer les fonctions d'aide-soignante.
Source officielleChambre 1-9
68676bd5fdaf41a8356be625
3 juillet 2025
3 juillet 2025
02740 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOPNB [D] [Y] C/ LECOMPTABLE PUBLIC DU SERVICE DE GESTION D'[Localité 11] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Baptiste CHAREYRE Me Pascal DELCROIX
Source officielle1ère ch. civile
62c5299ba2c4236379079bc7
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00214 Tribunal judiciaire d'Evreux du 10 juin 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Sas BAIE BLEUE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me François DELACROIX
Source officielleChambre 1-11 référés
634e41bfdfc182adff7ad53c
17 octobre 2022
17 octobre 2022
RAVEL DECROIX ET FILS EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE POTERIE RAVEL C/ [P] [F] Copie exécutoire délivrée le : 17 Octobre 2022 à : Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre pôle social
68fb977f11af6ba0065f3a24
21 octobre 2025
21 octobre 2025
S.E.L.A.R.L. [12], és qualité d' administrateurs judiciaires de la société [14] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Anne LAMBERT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Gallig DELCROS
Source officielle2ème chambre
65321ba09e4ea48318f5b1bf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DBVI-V-B7H-PPXZ - 2ème chambre Décision déférée - 15 Mai 2023- Juge des contentieux de la protection d'[Localité 4] - 22/00180 APPELANT(E/S) Monsieur [I] [P], demeurant [Adresse 5] assisté de Me Aurélien DELECROIX
Source officielleChambre 4 SB
68919247cc6ad3ccb24aede1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 25/545 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 24/04225 - N° Portalis DBVW-V-B7I-[Localité 4] APPELANTE S.A.S. [3] Représentée par Me Gallig DELCROS
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8e
8 septembre 2011
8 septembre 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SELARL DELCROIX AVOCATS & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Réjane Y...
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44964
4 octobre 2022
4 octobre 2022
N° RG 20/02121 N° Portalis DBVM-V-B7E-KPH3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DELACHENAL DELCROIX
Source officielle1ere Chambre
6707701281e733ee26982ddb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL DELCROIX
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63465954c024d1adffef75de
11 octobre 2022
11 octobre 2022
par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0267 AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Fabienne DELECROIX
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00195_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions du centre hospitalier Georges Decroze présentées au même titre.
Source officielleChambre 1-9
6a1683b5cdc6046d47118b23
26 mai 2026
26 mai 2026
10ème) es qualité de comptable chargé du recouvrement et domicilié en ses bureaux Monsieur Le comptable public en charge du PRS de [Localité 2] Tous trois représentés et assistés par Me Pascal DELCROIX
Source officiellePage 4 sur 100
FILLION, Lucie Hélène Jacqueline, Delcroix
29/07/2026
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DELCROIX IMMOBILIER
28/07/2026
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DELCROIX TP
28/07/2026
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Delcroix, Timothée, Baptiste, Christophe
22/07/2026
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DELCROIX, Julie Anna
22/07/2026
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