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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6285e17f6a1876057df5d568
18 mai 2022
18 mai 2022
[H] indique : 'sd anxio-dépressif réactionnel avec burn out professionnel, sd anxio-dépressif persistant sous traitement', mentionne Deroxat en traitement et prévoit un suivi psychothérapique et un traitement
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6969025dcdc6046d476833a9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[F] [D] né le [Date naissance 6] 1951 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7df
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Jugement du 20 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/00171 et jugement rectificatif du 10 janvier 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/13453 APPELANTE SA DETROYAT
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b2c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * Vu la déclaration d'appel du directeur des Finances Publiques reçue le 6 août 2021 à l'encontre du jugement rendu le 7 mai 2021 par le tribunal judiciaire deTroyes
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce8
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Madame Claire Z... épouse Y... née le 27 Février 1927 de nationalité Française demeurant 6 bis rue Pasteur 38160 ST MARCELLIN Représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Michel DETROYAT
Source officielleChambre Premier Président
6780b92bb10ab0632f7049a6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame [D] [I] - actuellement hospitalisée - E.P.S.M de L'AUBE [Adresse 5] [Localité 2] Appelante d'une ordonnance en date du 27 décembre 2024 rendue par le magistrat du tribunal judiciaire deTROYES
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0e
25 janvier 2008
25 janvier 2008
SUR CE Attendu que selon acte reçu le 20 septembre 1999 par Me Z... notaire associé à Nice, la société civile immobilière Michel-Ange a acquis de la société civile immobilière Le Détroit dans un immeuble
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03359_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il fait à cet égard valoir que son traitement, composé des médicaments Tercian, Risperdal, Valium, Deroxat et Lepticur, n'est pas disponible au Maroc et qu'aucun de ces médicaments n'est substituable.
Source officielleChambre Commerciale
69eafeaecdc6046d47578e6f
23 avril 2026
23 avril 2026
immatriculée au Registre du Commerce et des Société de LYON sous le numéro 484 141 395, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE représentée par Me Sophie DETROYAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f259
17 mai 2011
17 mai 2011
1999 des médicaments Ikaran LP CPR 5 MG 30 et Claradol caféiné CRP 16, et que, par la suite, il a fait une forte dépression et a consulté un neurologue trois mois plus tard, lequel lui a prescrit du Deroxat
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cea
7 janvier 2002
7 janvier 2002
en exercice demeurant en cette qualité audit siège Maison de l'Agriculture BT 2 Place Chaptal 34261 MONTPELLIER CEDEX 2 représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET, avoués à la Cour assistée de Me DETROYAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca62
15 janvier 2008
15 janvier 2008
né le 23 Mai 1929 à HERERCAL OVERA de nationalité Française ... 38160 SAINT VERAND représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DETROYAT, avocat au barreau
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370448c0355000835f8b1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le rapport médical d'évaluation du taux d'incapacité permanente indique expressément que Madame [W] suit depuis le 23 janvier 2017 un traitement médical associant du Deroxat et de l'Atarax.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85384
3 avril 2001
3 avril 2001
écarté des débats, *] celui-ci ne contient pas "la nouvelle version du procès-verbal des délibérations du conseil d'administration" de la société ESFIL ainsi que la première "attestation du cabinet DESTROYAT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02909_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
produire, une semaine avant la tenue de l'audience, un certificat médical et quatre ordonnances attestant d'un suivi en psychiatrie pour un symptôme de stress post traumatique et d'un traitement à base de Deroxat
Source officielle3e chambre civile
69736f6fcdc6046d476a826c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DETROIT, prise en la personne de Maître [V] [J], ès qualité d'administrateur judiciaire de la société L'Archares. [Adresse 6] [Localité 9]/SEINE et S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
6162a32436ab09eb9a2fd805
20 décembre 2012
20 décembre 2012
[Localité 1] Représentée par Me Sandrine PONCET (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur [G] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me Jean-Michel DETROYAT
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01178_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
ventriculaire gauche, et qu'elle bénéficie d'un suivi médical pour sa pathologie psychiatrique et d'un traitement médicamenteux quotidien composé d'un antihypertenseur (Temerit Duo), d'un antidépresseur (Deroxat
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d81
20 octobre 2017
20 octobre 2017
A..., affectée d'un pathologie psychiatrique depuis 2012, émaillée d'hospitalisations, soignée par administration systématique de médicaments psychotropes et anxiolytiques (Prozac, Haldol, Athymil, Deroxat
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01352_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
La procédure a été communiquée à la Région Hauts-de-France, à la société d'exploitation des ports du détroit et à la société Bouygues Travaux Publics qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officiellePage 4 sur 8