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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d345418
2 avril 2025
2 avril 2025
LE POINT DU JOUR Représentant : Me Léa DOUKHAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1083 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate de la mise en état
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d80de12c85000874b142
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE
Source officielleETRANGERS
650bdfb6beee0f8318b9778a
17 août 2023
17 août 2023
DOUCHEZ-BOUCARD, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 28 JUIN 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f6
6 avril 2018
6 avril 2018
G..., entraînant des écoulements à l'étage en dessous ; le rapport Elex met en cause l'étanchéité du pourtour de la baignoire des époux G... et le défaut d'étanchéité de la douchette équipant cette salle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163f88f52184c47dc90bb07
13 octobre 2009
13 octobre 2009
, avocat au barreau de PARIS, toque : P.236 (SCPA DOURDIN) Monsieur [D] [N] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 11] de nationalité française demeurant [Adresse 8] [Localité 5] représenté
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Janvier 2000c/Monsieur X
6253c85fbd3db21cbdd8516d
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Beyrouth (LIBAN) de Menahem et de TAUBY Esther de nationalité française, situation familiale inconnue Gérant demeurant xxxxxxxxxxxxx xxxxxxPARIS Prévenu, comparant, libre Intimé Assisté de Maître DOURDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d707
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Septembre 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Gwenaëlle MADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : J100 SCP LARANGOT HENRIOT-BELLARGENT LE DOUARIN
Source officielle3e chambre civile
63c10927bf9fd47c90a13a88
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[O] [F] Représentant : Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON APPELANT S.A.R.L.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032b06ab4276627cd075868
7 décembre 2017
7 décembre 2017
3] 1962 à [Localité 2] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 3] ET La SCI [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Thierry DOURDIN
Source officielle3e chambre sociale
64eedcafbb2c32d969d352d6
2 août 2023
2 août 2023
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, MSA MIDI-PYRENEES NORD [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Charles CALLAMAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea2f
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Soissons 422969246 prise en la personne de son gérant, Monsieur [O] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine REMOISSONNET, avocat au barreau de SENLIS Plaidant par Me Laurent DOUCHIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562885
14 octobre 2025
14 octobre 2025
occupants des lieux Décision attaquée : n° 1124000451 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 04 Avril 2025 Appelante : Madame [I] [L], représentée par Me Avner DOUKHAN
Source officielleETRANGERS
650bdfb7beee0f8318b9778e
17 août 2023
17 août 2023
DOUCHEZ-BOUCARD, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 28 JUIN 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b7
8 septembre 2005
8 septembre 2005
VERITE substituant Me MARCHAL, avocats au barreau de LILLE DÉFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Philippe X... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Michel DOUCELIN
Source officielle4e chambre civile
644229b6d2fa6fd0f8040377
20 avril 2023
20 avril 2023
Auto Bilan Gapencais [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON
Source officielleChambre 3-4
65cc682b8bbd7c000881f75f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
DOC'IN NETWORKS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au
Source officielle2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f90
1 avril 2025
1 avril 2025
BENOIT ET ASSOCIES Confirmation Grosse délivrée le à Me Frédéric DOUCHEZ Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00910_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
L'association " Vents des roses douessines ", MM. et Mmes F, Boivent, Patural, Cramois, Deny, Decraemer, l'EARL Domaine de Chéchigné, M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6780be1e780de3a214879e60
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LIXXBAIL copie exécutoire le 09 janvier 2025 à Me Douchin Me Derbise COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 09 JANVIER 2025 N° RG
Source officielleChambre 1-1
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GROUP LIFE, appelantec/SCI AJEMY
6895892f79d4e986ce5bcdd8
6 août 2025
6 août 2025
GROUP LIFE Représentant : Me Benjamin DOUKHAN de la SELARL BSD 26, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SCI AJEMY Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité
Source officiellePage 4 sur 44