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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
63465911c024d1adffef7481
11 octobre 2022
11 octobre 2022
NUTRI&CO Représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18c
24 juillet 2025
24 juillet 2025
M-KASE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02236_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Rivière, rapporteur public, - et les observations de Me Dubucq représentant l'association Sauvegarde 69 ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-5
662b43a5fe25450008314730
25 avril 2024
25 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Julie DURBEC
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d549
1 février 2011
1 février 2011
Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS (dossier de la cour RG 10/ 14761) JONCTION DEMANDEURS AU RECOURS Madame Anne-Marie Y... ... 69442 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN
Source officielleChambre 1-9
66878c9505d6f7f678d48e3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ET L'EQUIPEMENT DU COMMERCE- SOCOREC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53aa
15 janvier 2025
15 janvier 2025
sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice AGEFIM Consultant [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège représenté par Me Myriam DUBURCQ
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ec2f6c9bddc82584766c
27 septembre 2012
27 septembre 2012
représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Maître Jean DUBOSCQ), avocat au barreau de PARIS (toque : L0018) et assistée de Maître Catherine CONTANT-VALANCE, avocat de la SCP CONTANT DUBOIS-FOULON CONTANT-VALANCE
Source officielle1ère chambre - section c
616361ccc983b818eb76d261
26 mars 2009
26 mars 2009
ATLAN, avocat plaidant pour la SCP Patrick ATLAN, avocat au barreau de Paris Toque P 06 INTIMEE La SAS AMIDIS ET CIE ayant son siège : [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par la SCP DUBOSCQ
Source officielleChambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4c6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
10390 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQAZ SCI SCI DU [Adresse 1] C/ Syndicat des copropriétaires ROME ITALIE Copie exécutoire délivrée le : à : SELAS BRUZZO / DUBUCQ
Source officielleChambre 3-2
642fb561cece1704f5747365
6 avril 2023
6 avril 2023
PROVENCE sous le n° RCS 501 103 444, dont le siège social est sis sis [Adresse 5] représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège, représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ
Source officielleChambre 4-7
6719e4d45857dd64cbdaa33a
18 octobre 2024
18 octobre 2024
le 19 avril 2018, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Myriam DUBURCQ de la SCP DONNET - DUBURCQ, avocat au barreau de GRASSE Madame [R] [G] [U] [V] épouse [H] venant aux droits de Monsieur [I]
Source officielle2e Chambre
61625c97d64a6b1f5148773d
13 mars 2014
13 mars 2014
commerciale CLIM SERVICES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Myriam DUBURCQ
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a722
24 janvier 2008
24 janvier 2008
né le 27 mai 1947 à CHAMP SAINT PERE demeurant : ... ... 85450 PUYRAVAULT représentés par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Jean-Michel Z...
Source officielleChambre 1-11 référés
69614adccdc6046d47c55fbd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEMANDEURS Monsieur [O] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Vanille LAUNEY avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MANDATAIRES prise en la personne de Maître [R] [C], en qualité de mandataire judiciaire de la SAS GROUPE GAILLARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02316_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A..., ‑ et les observations de Me Dubecq, représentant la commune de Pourrières, et de Me Wormser, représentant la SASU Immopro. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
THURIN de la SELARL LEGIS'ALP, avocat au barreau de BONNEVILLE - Représentant : Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANTS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de la Copropriété L'ETOILE DUBERGER
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552b
9 mars 2001
9 mars 2001
TDK RECORDING MEDIA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 257, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 92000 NANTERRE représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué INTIME : S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163c2c51a5f0a71dc3c91ee
17 septembre 2010
17 septembre 2010
de Commerce de PARIS - RG n° 2008083964 APPELANTE S.A.S CALL EXPERT agissant poursuites et diligences en la personne de son président [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ
Source officiellePage 4 sur 47