C/ SA BNP PARIBAS JCS/ PS succession Grosse délivrée à Me DURAND MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 JANVIER 2016 --- = = = oOo = = =-

Le syndicat de la copropriété du 7 quai du général Durand à Sète, ainsi que Mme B..., M. E... et M.

de la réintégrer et de reconstituer sa carrière, dans un délai et sous une astreinte à déterminer ; 4°) de condamner l'EPS Barthélémy Durand au versement d'une somme de 5 000 euros en réparation du

SUR CE : L'appelant expose que le montant réclamé par l'URSSAF Rhône-Alpes est disproportionné au regard de ses revenus 2009 et demande que le calcul approprié soit effectué.

AUTOMOTIVE SYSTEMS, au sein de l'établissement SlCO/DBA/DURA - 50 avenue de la Libération au MANS (72)".

Jérôme DIÉ, Magistrat Honoraire, DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2020 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, et M.

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Monsieur [K] a été nommé président de la société Durand Production le 11 janvier 2013.

C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 29 FEVRIER 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Françoise X..., demeurant

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Me [P], représentée par Me Durand, sollicite la confirmation de la décision entreprise en toutes ses dispositions ; le débouté de l'ensemble des demandes, fins et conclusions de M.

Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

C/ ASSOCIATION SOCIETE CANINE DE LA HAUTE VIENNE YD/ VA demande relative aux dirigeants du groupement Grosse délivrée à la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET COUR D'APPEL DE LIMOGES

Par jugement réputé contradictoire en date du 19 janvier 2024 auquel il convient de se reporter, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris a déclaré que le recours de Mme

réparé qu'un administrateur effectuant la même mission mais à distance.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition

Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.