Totale numéro 2007 / 000335 du 19 / 04 / 2007 représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Laurianne DUSSOURD, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : La SCP DUVAL

ANGEL [I] DUVAL, en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS TRANSPORT VIP 77, mission conduite par Maître [I], selon jugement du Tribunal de Commerce de MEAUX du 11 décembre 2023, Immatriculée au

Les impositions établies au titre de l'année 2015 procèdent de la reconstitution, dans le cadre d'une procédure de taxation d'office, du bénéfice de la société de fait Duval-Ferreira, dont M.

[O] sollicite l'infirmation de l'ordonnance, aux motifs suivants : - l'avis médical motivé de l'établissement hôpital [S] Duval n'a été communiqué à la défense que le 20 avril 2026 à 11h29. M.

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Par acte du 16 juin 2022, la société AETC PLOMBERIE CHAUFFAGE a fait assigner le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux et la SCP ANGEL HAZANE DUVAL, ès qualités devant le délégataire du

DUVAL TRAITEUR DUVAL TRAITEUR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège Représentée par Me Grégoire Bravais, avocat au barreau de Paris, toque : P43

de Languidic à leur verser la somme de 93 352 euros en réparation des préjudices qu’ils estiment avoir subis du fait de l’impossibilité de bénéficier d’une aire de retournement sur le chemin Angela Duval

ANGEL HAZANE DUVAL Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANTE : d'un jugement

placée dans les années 1980 au niveau de la Butte des Zouaves.

Rejette les fins de non recevoir opposées par la compagnie AXA FRANCE au syndicat des copropriétaires, à la SCI DE MAISON ROUGE, à la SNC LATOISON DUVAL.

Représenté par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Madame Monique Z...épouse Y...née le 22 Avril 1931 à Paris (75010) demeurant ...

BANQUE CIC EST, représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 25.0430 Intimée : Madame [E] [X] [F] épouse [D], défaillante

Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Duval-Zouari, substituant Me Constans, représentant M. A D. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier du 30 mai 2018, M.

AUBERT & DUVAL ALLIAGES et l'octroi de dommages et intérêts et des indemnités de rupture.

c/ SCP PHILIPPE ANGEL - [K] [E] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [...]

1] [Localité 8] Représenté par Me Joanna GABAY de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN, avocat au barreau de PARIS Madame [I] [U] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre DUVAL

GROUPE DUVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège S.A.R.L.