DU PRIEL [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Alexandra MEDICI substituant Me Emmanuel ESLAMI NODOUCHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0459 Monsieur [O] [I] [Adresse 2] UCCLE

DU CENTRE COMMERCIAL DE ROUEN SAINT SEVER [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen, et assistée

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F 22/02298 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jonathan BELLAICHE Me Emmanuelle

l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA, Conseiller Madame Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle

- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Emeline THIEBAUX, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCEDURE M.

juridictionnelle Totale numéro 141180022006000435 du 19 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) représentée par Maître MORIN-MOUCHENOTTE, avocat au barreau de Caen Monsieur Emmanuel

juridictionnelle Totale numéro 141180022006000435 du 19 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) représentée par Maître MORIN-MOUCHENOTTE, avocat au barreau de Caen Monsieur Emmanuel

Elles faisaient du cheval, de la voiture, un peu de couture avec moi étant couturière, des pâtisseries, des petites choses de maison'.

PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2024, devant Emmanuelle

demeurant tous deux au [Adresse 2] représentés par Me Jean-François JOURDAN, membre de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

L'absence de chéneaux en toiture des lucarnes est à l'origine de certains des désordres.

ont déjà elles mêmes, une pratique du cheval.

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Mme [D] a déclaré à l'expert qu'elle ne pouvait assurer le nettoyage du box de son cheval en raison de ses douleurs à l'épaule gauche.

, Londres, EC3M 5NB ROYAUME UNI ayant son établissement principal en France : 6 boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Emmanuelle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 11 octobre 2022 RG:21/00393 [P] C/ SAS ETABLISSEMENTS MARCEL AUGIER SASU ACHARD ET CIE Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Emmanuelle

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Réputé contradictoire.