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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12f
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4843d503a2a6a5c130
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90489
19 mars 2013
19 mars 2013
au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 11 Janvier 2012, enregistrée sous le no 21 769 Eric
Source officielleService des Référés
64a66043bbd03a05db965235
5 juillet 2023
5 juillet 2023
DEMANDEURS suivant assignations des 23, 24 et 27 mars 2023 Madame [U] [C] [A] née le 17 juin 1955 à [Localité 25] de nationalité française [Adresse 9] [Localité 15] représentée par Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cb61bd3db21cbdd8d5d8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Eric Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e417c3ffdb9560b083f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CREDIT LOGEMENT, représentée par Me Guillaume MEAR de la SCP MALPEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier 1700544 Intimés : Monsieur [I] [W], représenté par Me Eric ALLERIT de la
Source officielle1ere Chambre
63be638713ef607c90ab652d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de sfrais irrépétibles exposés par elle dans le cadre de l'instance, -laissé les dépens à la charge de l'EARL Thivolle Eric.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91266
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Ordonne en conséquence à Alain X...et à Eric X...solidairement de payer à Didier Y...le solde restant dû, soit la somme de 3 510, 32 ¿ TTC.
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bbb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Alain TT... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Laurent, Né le 10 novembre 1976 à JONZAC, Fils de X... Patrick et de Y...
Source officielle2e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier lors des débats : Salvatore SAMBITO lors du délibéré : Laurence SENDRA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0d
22 mars 2007
22 mars 2007
Eric MAITREPIERRE, conseiller, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1-8
686dfcc02abc72c5727a039b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[U] [T] Représentant : Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE Appelant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d8d83dbd04f5fb2afe
14 avril 2023
14 avril 2023
n° 20/00824 APPELANTE [Adresse 6] Division du contentieux [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée INTIMEE Madame [G] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Eric
Source officielle2e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13ab9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier lors des débats : Salvatore SAMBITO lors du délibéré : Laurence SENDRA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb85
26 mai 2008
26 mai 2008
Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d0
15 mai 2012
15 mai 2012
Eric Y..., du cabinet Decroix Campagne, un courrier lui imputant des fautes et erreurs manifestes, rappelant dans cette lettre qu'il a été signé au cabinet Laurent D...une promesse d'achat de l'hôtel d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e67f
13 octobre 2011
13 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 13 Octobre 2011 RG N : 11/04293 joint au dossier 11/3422 Monsieur Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9d
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DE LYLLE, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane A...
Source officiellePage 4 sur 85
LAURENSON, Damien, Christian, Eric, LAURENSON
11/05/2026
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LAURENSON, Damien, Christian, Eric
19/10/2025
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LAURENS, Eric, André, Pierre
07/10/2020
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TOUTALELEC, LAURENSON, Rudy, Eric
21/02/2019
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L'EVENTS, LAURENS, Eric, André, Pierre
16/02/2016
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