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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
64c35c51f01612d969deff23
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 21/04516 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LC4J C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c1
12 décembre 2000
12 décembre 2000
interprétées par Georges SCHMITT (Pastourelle, Aurore, A Mezzu Mare, Triste est le ciel) reproduites sur un compact disque sous le titre : "Romantic - Favourites - 14 Midnight Melodies " référence FAVO
Source officielle2ème Chambre
6684ead4a0de54ff609f7d58
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me Elise MAMALET SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC SELARL ROBICHON & ASSOCIES SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE Me Faïçal LAMAMRA SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielle1ère Chambre
69e858e8cdc6046d4718ce3e
21 avril 2026
21 avril 2026
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentants : Maître Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU, avocat postulant, Maître Laurent FAVET
Source officielle2ème Chambre
631834970876004f131a5f23
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DBVM-V-B7E-KT26 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BSV la SELARL ROBICHON & ASSOCIES SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielle2ème Chambre
651fa553c601f0831899170e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [P] et de la Société MAC INGENIERIE [Adresse 54] [Localité 50] Représentée par Me Laurent FAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62736aa9a58162057dac6792
4 mai 2022
4 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 820 586 741 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Benoît FAVOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89102
5 avril 2007
5 avril 2007
Comparant assisté de Me Betty FAGOT-BIDOU, avocat PARTIES INTERVENANTES Madame Suzanna Z... ... non comparante La D.D.V.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957d
5 avril 2007
5 avril 2007
né le 11 Août 1978 ... 47000 AGEN Comparant assisté de Me Betty FAGOT-BIDOU, avocat PARTIES INTERVENANTES Madame Suzanna Z... ... 47200 MARMANDE non comparante La D.D.V.S.
Source officielle1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce87
21 juillet 2023
21 juillet 2023
exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT la SELARL L.BESSON-MOLLARD la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SELARL CABINET FERRARO la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01395_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par mémoire enregistré le 26 janvier 2023, la SARL IXANS, représentée par Me Favet (SELARL cabinet Laurent Favet), conclut au rejet des conclusions d'appel provoqué présentées par l'OPH DAH et demande
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01267_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, représenté par Me Favet (SELARL Cabinet Laurent Favet), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 1er mars 2022 ; 2°) de condamner la commune d'Oz-en-Oisans
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c143
22 mai 2008
22 mai 2008
RIGAULT, avoués assisté de Me Betty FAGOT-BIDOU, avocat APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de MARMANDE, décision attaquée en date du 13 Mars 2007
Source officielle2ème Chambre
600fff0fc418fe77d9784a80
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SCP VANDENBUSSCHE BENHAMOU & ASSOCIES Me ROBICHON Me FAVET
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03721_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
zones ; - les objectifs posés par le rapport de présentation ne sont pas conformes aux orientations du PADD relatives à la préservation de la vocation agricole des espaces de production et à la favorisation
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa318
23 octobre 2024
23 octobre 2024
GROUP SOPARFI pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] (KOERICH) LUXEMBOURG représentées par Me Betty FAGOT
Source officielleChambre Sociale
6a1a70aacdc6046d477403c4
29 mai 2026
29 mai 2026
La société indique que le salarié souffrait d'une malformation cardiaque, de tétralogie de Fallot, ce que la caisse n'a pas pris en compte et ce qui constitue un doute sérieux quant à l'imputabilité du
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f2
26 novembre 2007
26 novembre 2007
en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 2 Rue Pillet Will 75009 PARIS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Laurent FAVET
Source officielleChambre Commerciale
5fda412fb585d188072e5ee9
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Marie-laure REBOUX-LEBON la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc2fc9cdc6046d47e423ca
6 mai 2026
6 mai 2026
RCS DE [Localité 1] 954 509 741 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Betty FAGOT, avocat postulant, membre du cabinet BRUNEAU ET FAGOT AVOCATS, inscrit au barreau D'AGEN et par Maître Gwendal
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