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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d83

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

née le 07 Octobre 1975 à MARSEILLE (13000) ... ... 20221 CERVIONE assistée de Me Francesca SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me MELONI Pascale avocat au Barreau de BASTIA INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68df5a3321a269c127203a22

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 09 janvier 2023 APPELANTE Madame [P] [U] [Adresse 1] [Localité 6]/FRANCE, sise au [Adresse 2]/FRANCE Représentée par Me Francesco

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032d8345994524cb08e6efe

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE MARSEILLE DIRECTION REGIONALE DES DOUANES & DROITS INDIRECTS DE MARSEILLE C/ SARL JB CONSEIL SLMT SARL Grosse délivrée le : à :Me Di Francesco

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

662b43ebfe25450008314afc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ARIMO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Inès PLANTUREUX substituant Me Francesco BETTI de la SELEURL CABINET FRANCESCO BETTI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0956 Et après avoir

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60372909278603040f1d6524

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Monsieur [N] [V] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marcel BOUHENIC de l'Association BOUHENIC & PRIOU GADALA, avocat au barreau de PARIS, toque : R080 Assisté sur l'audience par Me Francesco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd0

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Francesco Y...et Mme Béatrice Z..., épouse Y...(les époux Y...), ont vendu à Mme Stéphanie X...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e8

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Paulu-Francescu B..., de Mme Laora E..., et de M. Cédric D.... Au vu des éléments produits, une expertise de la carte de conducteur de M. X...- Z...n'apparaît pas nécessaire.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e574

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 03 Avril 2025 N° 2025/146 Rôle N° RG 25/00079 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLYO Mutuelle MUTUELLES DE FRANCEDU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a9c601f083189918ab

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

D'ASPHALTES prise en la personne de ses représentants légaux immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le n° 572 10 0 4 85 [Adresse 4] [Localité 15] représentée par Me Francesco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b4a

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

APPELANT et demandeur : Monsieur Pierre Y..., ... par Me CAMINADE, Avocat à la Cour, INTIME et défendeur : Monsieur Francesco Z..., ... par Me Julien ZIMMERMANN, Avocat à la Cour, .../... 1.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b589e4ea48318f5b02f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

douanes et droits indirects de Bayonne [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître CORBINEAU de la SELARL GARDACH ET ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE Assisté de Maître DI FRANCESCO

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03253_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2024, la société Eiffage Rail Express, représentée par Me Di Francesco, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b589e4ea48318f5b02b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

douanes et droits indirects de Bayonne [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître CORBINEAU de la SELARL GARDACH ET ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE Assisté de Maître DI FRANCESCO

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b589e4ea48318f5b02d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

douanes et droits indirects de Bayonne [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître CORBINEAU de la SELARL GARDACH ET ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE Assisté de Maître DI FRANCESCO

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65449cfac71a6a83181c8d34

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

DOUANES ET DROITS INDIRECTS [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentées par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN, assistées de Me Jean DI FRANCESCO

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03258_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2024, la société Eiffage Rail Express, représentée par Me Di Francesco, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03259_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2024, la société Eiffage Rail Express, représentée par Me Di Francesco, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6036b9bb2cdca65a1bc58492

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Rôle N° 14/23630 Société JACCAR HOLDINGS C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Grosse délivrée le : à : - Me Arnaud GERARDIN, - Me Jean DI FRANCESCO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32d

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

notaire Domicilié ... 47600 FRANCESCAS représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Georges LURY, avocat INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ae8

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

.-93230 ROMAINVILLE Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par Me Francesco DE CAPUA, avocat au barreau de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PAGANA FRANCESCO

SIREN 507570836Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

11/09/2026

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Modifications diverses

FRANCESCA RESTAURATION

SIREN 387473044Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

11/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SAN FRANCESCU

SIREN 919163345Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DA FRANCESCO

SIREN 818104473Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

10/09/2026

Voir →

Radiations

GIANNESINI, Carlu, Francescu

SIREN 921621330Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

10/09/2026

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