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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63d37aeed1bc2605de4b4c47
24 janvier 2023
[J] [E] présentait avant l'accident un état antérieur symptomatique des deux genoux, avec notamment antécédent de ménisectomie interne bilatérale et visco-supplémentations du genou droit (selon ses déclarations
14e Chambre
6035984433d634bc82c34962
25 mars 2016
L'expertise médicale technique a permis de relever un net genou varum gauche et un genou droit sans varisation du fait de l'intervention chirurgicale du 28 août 2008.
2ème chambre sociale
69d89e07cdc6046d47bcc9f6
9 avril 2026
droit, une hypoesthésie de la face antérieure du genou droit et des paresthésies du genou droit intermittentes.'.
2ème chambre
DCA_23TL02835_20250701
1 juillet 2025
A au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies ", à compter du 13 décembre 2018. Le ministre des armées relève appel de ce jugement.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
680331a1168408c19df97e05
17 avril 2025
Blocage du genou.
9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
Pôle 6 - Chambre 12
65b4b0b97ef77d000880b5c1
26 janvier 2024
comme suit : ' 2.2.4 GENOU.
Chambre 4-8
6364ba2fe405357f749ea510
25 octobre 2022
La déclaration d'accident de travail précisait que l'accident avait eu lieu à 9h30 pendant les horaires de travail et qu'il avait provoqué « une fissure du ménisque au genou gauche ».
6ème chambre
DCA_22NT03709_20240312
12 mars 2024
gauche " au taux de 35 %, " séquelles de méniscectomie interne du genou droit " au taux de 35 % et " séquelles de fracture de la tête radiale droite " au taux de 10 %.
Ch.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276fb
10 juillet 2025
[Z], et écarté par le tribunal en raison d'une absence de comparaison du genou droit avec le genou gauche en contravention avec les indications du barème indicatif d'invalidité.
Chambre sociale
62da3e652eb797effb070425
21 juillet 2022
de l'employeur «'quant au siège des lésions, à savoir le genou droit, dans la mesure où c'est le genou gauche qui se trouve du côté de la porte.
Chambre sociale TASS
69e70987cdc6046d47fa4685
15 avril 2026
Il s'agit de la décompensation brutale d'une chondropathie du genou droit liée à l'accident du travail du 04/05/2021.'
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a047
7 février 2008
Il a ensuite consulté le docteur Y... qui a procédé le 3 novembre 1998 à une arthroplastie totale du genou gauche.
64b0e7acc42a2105dbc59aca
11 juillet 2023
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne : « entorse du genou droit nécessitant un contrôle radio clinique dans 15 jours ».
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02405_20251106
6 novembre 2025
désignation « hydarthrose genou gauche » et par un certificat du 20 février 2012 du médecin de prévention, qui indique une consultation du 6 février pour un « hygroma du genou gauche ».
651e53b7a81daa831884f66c
4 octobre 2023
[P] présente : genou droit : Hygroma Méniscectomie interne droite Ablation kyste poplité droit.
5e Chambre
63d37b5dd1bc2605de4b4dc1
26 janvier 2023
Des certificats médicaux de prolongations du 5 janvier 2018 (gonalgies droites et scapulalgies bilatérales) et du 6 août 2018 (ligamentoplastie du genou droit et suture du ménisque externe du genou droit
1ère Chambre
62721914228a02057de6756c
3 mai 2022
Lorsqu'il a quitté le club de Montpellier, Monsieur [O] [Y] avait indiqué conserver des douleurs du genou gauche avec une gêne fonctionnelle.
65ab719236bfc00008d68c06
18 janvier 2024
Elle expose qu'elle souffrait depuis le 15 août 2020 en raison d'une douleur brutale au genou gauche et que se rendant aux urgences le jour-même une arthrose du genou était mise en évidence, que le 16
5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87
2 octobre 2025
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