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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

63d37aeed1bc2605de4b4c47

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[J] [E] présentait avant l'accident un état antérieur symptomatique des deux genoux, avec notamment antécédent de ménisectomie interne bilatérale et visco-supplémentations du genou droit (selon ses déclarations

Source officielle
CA

14e Chambre

6035984433d634bc82c34962

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

L'expertise médicale technique a permis de relever un net genou varum gauche et un genou droit sans varisation du fait de l'intervention chirurgicale du 28 août 2008.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e07cdc6046d47bcc9f6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

droit, une hypoesthésie de la face antérieure du genou droit et des paresthésies du genou droit intermittentes.'.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02835_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies ", à compter du 13 décembre 2018. Le ministre des armées relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

680331a1168408c19df97e05

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Blocage du genou.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750ba6527a11effc4b717

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Blocage du genou.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0b97ef77d000880b5c1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

comme suit : ' 2.2.4 GENOU.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba2fe405357f749ea510

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La déclaration d'accident de travail précisait que l'accident avait eu lieu à 9h30 pendant les horaires de travail et qu'il avait provoqué « une fissure du ménisque au genou gauche ».

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03709_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

gauche " au taux de 35 %, " séquelles de méniscectomie interne du genou droit " au taux de 35 % et " séquelles de fracture de la tête radiale droite " au taux de 10 %.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Z], et écarté par le tribunal en raison d'une absence de comparaison du genou droit avec le genou gauche en contravention avec les indications du barème indicatif d'invalidité.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3e652eb797effb070425

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de l'employeur «'quant au siège des lésions, à savoir le genou droit, dans la mesure où c'est le genou gauche qui se trouve du côté de la porte.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e70987cdc6046d47fa4685

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il s'agit de la décompensation brutale d'une chondropathie du genou droit liée à l'accident du travail du 04/05/2021.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a047

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Il a ensuite consulté le docteur Y... qui a procédé le 3 novembre 1998 à une arthroplastie totale du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7acc42a2105dbc59aca

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne : « entorse du genou droit nécessitant un contrôle radio clinique dans 15 jours ».

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02405_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

désignation « hydarthrose genou gauche » et par un certificat du 20 février 2012 du médecin de prévention, qui indique une consultation du 6 février pour un « hygroma du genou gauche ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f66c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[P] présente : genou droit : Hygroma Méniscectomie interne droite Ablation kyste poplité droit.

Source officielle
CA

5e Chambre

63d37b5dd1bc2605de4b4dc1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Des certificats médicaux de prolongations du 5 janvier 2018 (gonalgies droites et scapulalgies bilatérales) et du 6 août 2018 (ligamentoplastie du genou droit et suture du ménisque externe du genou droit

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721914228a02057de6756c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Lorsqu'il a quitté le club de Montpellier, Monsieur [O] [Y] avait indiqué conserver des douleurs du genou gauche avec une gêne fonctionnelle.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65ab719236bfc00008d68c06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle expose qu'elle souffrait depuis le 15 août 2020 en raison d'une douleur brutale au genou gauche et que se rendant aux urgences le jour-même une arthrose du genou était mise en évidence, que le 16

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Blocage du genou.

Source officielle

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