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Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2021, sous le n° 21MA04209, Mme A B, représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 septembre 2021 du tribunal administratif

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00606_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

Procédure devant la Cour : I- Par une requête enregistrée le 9 mars 2025 sous le n° 25MA00606, Mme D épouse C, représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 novembre

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8142

Appel

21 avril 2023

[Y] souffrant déjà d'une gonalgie et de douleurs. Elle souligne que les arrêts de prolongation ne sont pas prescrits par le même médecin.

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02823_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

A B représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 juin 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 21 octobre

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89094

Appel

6 mars 2007

du 15. 06. 2005 l'existence d'une IPP de 3 %.M.X... qui a subi des coups de pieds et de poings sur le corps, a présenté, selon le certificat médical initial, des céphalées et des cervicalgies, une gonalgie

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03176_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00633_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 novembre 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mars 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad35

Appel

18 octobre 2023

Elle ajoute le compte-rendu radiologique du 17 mars 2022 constate « des gonalgies sévères post-traumatiques il y a 15 jours sur un genou déjà compliqué » et que des pièces établies plusieurs mois après

Source officielle

2ème chambre sociale

642fb5fbcece1704f57474d3

Appel

6 avril 2023

Le certificat médical initial du 17 février 2016, mentionne une 'lombalgie gauche' 'gonalgie gauche'. Par décision du 4 mars 2016, la caisse a pris en charge l'accident de M.

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_23TL02554_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

A B, représenté par Me Bruna-Russo, puis par Me Gonand, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement rendu le 11 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre

Source officielle

chambre sociale

6163f88c52184c47dc90baf7

Appel

11 février 2010

[U] [M], salarié de la société GERFLOR, a été victime d'un accident du travail survenu le 20 mars 2002, à la suite duquel un arrêt de travail lui a été prescrit pour lombalgies-gonalgies.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02335_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 16 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 1er

Source officielle

2ème chambre sociale

69d89e07cdc6046d47bcc9f6

Appel

9 avril 2026

La CMRA a porté le taux d'IPP à 13%, pour tenir compte, selon le médecin conseil, de l'amyotrophie et des gonalgies.

Source officielle

5e Chambre

63d37b5dd1bc2605de4b4dc1

Appel

26 janvier 2023

Des certificats médicaux de prolongations du 5 janvier 2018 (gonalgies droites et scapulalgies bilatérales) et du 6 août 2018 (ligamentoplastie du genou droit et suture du ménisque externe du genou droit

Source officielle

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb19b

Appel

24 janvier 2025

persistantes dont certaines sont les séquelles d'un accident du travail de 2015", "elle connaît 2 problèmes ostéo articulaires notables, (...) et celui de gonalgies notamment à gauche" ; - d'un compte-rendu

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b896

Appel

2 avril 2008

Le certificat médical final établi le 24 mars 2004 mentionne : " contusion lombaire et des deux genoux- lombalgies persistantes- chondropathie rotulienne- gonalgie ".

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01605_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

B..., représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 janvier 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 20 septembre 2023 ; 3°) d’enjoindre

Source officielle

Chambre sociale

627df83e0d41e0057d43e358

Appel

12 mai 2022

Le certificat médical du 29 août établi par le Dr [E] décrit une gonalgie droite aiguë avec épanchement et impotence fonctionnelle à la suite de mouvements répétitifs avec contre-poids.

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e2228a02057de67351

Appel

2 mai 2022

Le certificat médical initial a relevé sur sa personne une gonalgie gauche. L'accident a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.

Source officielle

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