Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366a
7 novembre 2016
7 novembre 2016
A 10h30, le réparateur s'est présenté pour nous faire constater qu'en fait, les brûleurs étaient encrassés de graisse.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb63
29 septembre 2008
29 septembre 2008
BAYON " LE GRAIN DE RIZ " c / H... CONSORTS X...
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bf8
22 avril 2022
22 avril 2022
Plan n'était pas partie et qui lui a été cachée par la SA Graines Volt, il serait manifestement excessif de contraindre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a6131d97f2f687d9138e
4 février 2010
4 février 2010
LE GRAIN DE POIVRE ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 8] prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour
Source officielleChambre 2 A
65b20bd7c4cf860008dff421
24 janvier 2024
24 janvier 2024
S'agissant des conditions générales, la société Graines [S] soutient que leur acceptation par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f22
23 février 2018
23 février 2018
Cet avant -contrat était notamment assorti d'une condition suspensive d'obtention d'un crédit bancaire par la SCI Graine 77.
Source officielleAvis
CADA:20164198
3 novembre 2016
3 novembre 2016
la suite du refus opposé par le directeur de l'Union des syndicats de traitement des ordures ménagères à sa demande de copie des documents suivants : 1) la délibération portant sur l'adoption de la grille
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03230_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la société Graine Salem et frères-GSF ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
642d14d5cb8fa004f57da317
4 avril 2023
4 avril 2023
La société Bunge Geneva a informé la société Bz Grains par courriel du 17 juin 2021 de son intention de commencer une procédure d'arbitrage suite à cet incident, et la société Bz Grains en a pris acte
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064f
28 mars 2013
28 mars 2013
En cours de délibéré, LA SARL GRAIN DE FOLIE a adressé une note.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db39
5 avril 2011
5 avril 2011
GRAINE INFORMATIQUE 1 Avenue du Bois L'Abbé 49070 BEAUCOUZE représentée par Me Gérard SULTAN, avocat au barreau D'ANGERS (SCP) en présence de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603569d10f0d5490f9aa59c3
28 avril 2016
28 avril 2016
- la glycérine avec talon graisse.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LES GRAINS D'AQUITAINE c/ S.C.E.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c468b
15 février 2017
15 février 2017
grill à payer à la SAS Indian River, à la SARL Val Trappeur et à M.
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdd593736057d78aadb
5 mai 2022
5 mai 2022
La SARL Quick Grill soutient que : * MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325f
12 mai 2016
12 mai 2016
GRAINES ET MOISSONS a acquis de la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.)
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d1
20 juin 2006
20 juin 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8872b
18 mai 2006
18 mai 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90345
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Appel de ce jugement était interjeté le 5 novembre 2012 par la SARL GRAINS DE FOLIE.
Source officielleAvis
CADA:20163901
6 octobre 2016
6 octobre 2016
demande de copie des documents suivants concernant le concours externe de recrutement de professeur des écoles (CRPE) auquel elle s'est présentée : 1) les bordereaux de ses épreuves orales ; 2) les grilles
Source officiellePage 4 sur 355
Graille, Mathieu Jacky
31/07/2026
Voir →
GRAILLON, Cecile, Mireille, PETIT
29/07/2026
Voir →
La graille Saint Leu
24/07/2026
Voir →
GRAILLAC, Xavier, Didier
21/07/2026
Voir →
A LA GRAILLE GOURMANDE
21/07/2026
Voir →