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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL02252_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
dans le centre équestre de la société Chev’el, pour une surface totale de 294 m², et destinés au logement, à titre gratuit, de trois salariés exerçant, respectivement, les fonctions de cavaliers et de groom
Source officielleCh. Sociale -Section A
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort selon elle, des mails échangés avec la SAS ALLO COURTIER et du dossier de financement pour les clients Raufast et Groman complétés de sa main avec la mention « Nath » sur la pochette, de son
Source officielleChambre 4-1
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
demeurant [Adresse 5] non comparant AGS-CGEA DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleCour d'Appel
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13 octobre 2005
13 octobre 2005
VAL D'OISE) Mademoiselle Gipsy DEBARRE Monsieur Régis FRANCOIS Madame Laetitia WINTERSTEIN Monsieur Jessy WINTERSTEIN Madame Rosita A... ... par la SCP DEBRAY-CHEMIN Avoués rep/assistant : Me Caroline GRIMA
Source officielle18e Chambre B
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14 mars 2014
14 mars 2014
APPELANTE CGEA - ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie GRIMA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
du marché Léon Grosse ; - à hauteur de 7 750 euros, au titre du marché Brézillon ; - à hauteur de 23 500 euros, au titre du marché Bouygues-Bât ; - à hauteur de 13 262 euros, au titre du marché Grom
Source officielleChambre sociale 4-6
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : 19/00326 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD de la SELAS HOWARD Me Caroline GRIMA
Source officielleChambre 4-3
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
par Me Emilie SALVADO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [W] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie GRIMA
Source officielle9e Chambre A
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2 juillet 2015
2 juillet 2015
d'AIX-EN-PROVENCE AGS - CGEA DE [Localité 1] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de [Localité 1] substitué par Me Julie GRIMA
Source officielle18e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d5f
14 mars 2014
14 mars 2014
APPELANTE CGEA - ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie GRIMA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93746
24 novembre 2016
24 novembre 2016
FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Association AGEFOS PME CHAMPAGNE ARDENNES 1 rue Alberto Santos Dumont 51687 REIMS CEDEX 2 représentée par Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL GRMA
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
RADHOUANI, Mandataire ad litem de la Société SUD CONSTRUCTION, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Florence DONATO de la SELARL ARTEMISE AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielle9e Chambre A
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12 mai 2017
12 mai 2017
PARTIE(S) INTERVENANTE(S) CGEA MARSEILLE, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Michel FRUCTUS de la SELARL CABINET MICHEL FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleChambre civile
644a1223656d26d0f8b57d1a
18 avril 2023
18 avril 2023
Toutefois et comme l'a relevé à juste titre le premier juge, le devis établi par l'entreprise Gromat Patrick a intégré dans les travaux de peinture à réaliser le plafond de la chambre 2, alors que l'état
Source officielle1re Chambre A
616337ea06e11dac7d76d0ed
31 mai 2011
31 mai 2011
à son profit de la somme de 12'046 F, représentant le résultat du crédit de TVA du dernier trimestre 1991 et de l'année 1992, suite à la cessation d'activité de la société en participation Lelong-De Grima
Source officielle1ère Chambre
67908b254143037ceabfbf0f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
chuté dans les escaliers car, pensant avoir bloqué derrière lui la porte du sous-sol, et se trouvant sur un palier étroit, il a été poussé par cette porte qui s'est refermée derrière lui en raison du 'groom
Source officielle12e chambre section 2
6034c7dea7cca0b2a500da7d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
violence des matériels étaient irrésistibles ; Qu'en fait, elles soutiennent que l'accès à l'entrepôt de la société DML se faisait par une porte munie d'un interphone fermée automatiquement par un groom
Source officielle13e chambre
5fdbf05d000b31110a37689c
15 janvier 2019
15 janvier 2019
[G] [U], et 20% à la société Gramax AG, détenue par M. [J] [A]. Dirigeant de la société AC Beteiligungen Gmbh, M.
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
INTERVENANTE Société AGS-CGEA DES BOUCHES DU RHONE , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleChambre 4-3
652a30177ed1ea8318112395
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Défaillant Association AGS CGEA DE [Localité 9], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officiellePage 4 sur 10
CHRISTOFFEL, Michèle Louisette Marcelle, GROMAS
05/04/2026
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GROMAS, Christelle
29/03/2026
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GROMAS, Fanny Joëlle Simine, DERAM
01/12/2021
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GROMAS, Fanny Joëlle Simine, DERAM
30/11/2021
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FANNY DERAM, GROMAS, Fanny, Joëlle, Simine, DERAM
26/08/2015
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