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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
680b1a5e2364a383b7747530
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 905, 905-1, 905-2 et suivants, et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2025, en audience publique, devant Mme Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
62c7caa5cb8dca058e3e7cb7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme BAJEUX COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame MIZRAHI, Conseiller Monsieur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
EVERIAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS,
Source officielle3ème Chambre
63c10920bf9fd47c90a13a68
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
6438f2d4a942a604f5e93613
13 avril 2023
13 avril 2023
a rendu compte à la cour dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 13 Avril 2023 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cynthia CHU KOYE HO COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6438f2d4a942a604f5e93615
13 avril 2023
13 avril 2023
a rendu compte à la cour dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 13 Avril 2023 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cynthia CHU KOYE HO COMPOSITION DE LA COUR: PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6438f2d4a942a604f5e93617
13 avril 2023
13 avril 2023
rendu compte à la cour dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 13 Avril 2023 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cynthia CHU KOYE HO COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be437f
11 avril 2024
11 avril 2024
barreau de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 février 2024, en audience publique, devant Mme Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2370650 Ayant pour avocat plaidant : Me Séverine GUYOT
Source officielle3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officielle3ème Chambre
65b363cc1d7564000872df88
25 janvier 2024
25 janvier 2024
METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 novembre 2023, en audience publique, devant Madame Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85979
3 octobre 2001
3 octobre 2001
: SA ENTREPRISE PASCAL poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 24 Rue Lamartine BP 2004 38322 EYBENS CEDEX Défaillante Maître Christian GUYOT
Source officielle3ème Chambre
63c1091dbf9fd47c90a13a5a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [I] [P] [Adresse 4] [Localité 3] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 27 octobre 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
69737423cdc6046d476b30c8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf107935f50008be436b
11 avril 2024
11 avril 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf107935f50008be4373
11 avril 2024
11 avril 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6793332032b173f45a7c8d33
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
671b35782edfb0b58c05ecb9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
671b35792edfb0b58c05eccd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
65a0ed9d5bbe450008b2cefc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Monsieur [V] [S] Représentant : Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [O] [G] Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉ Nous, Madame GUIOT-MLYNARCZYK
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