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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f97b87cdc6046d47a16d79

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

INTIME : Monsieur [E] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cedric HEULIN de la SELARL SELARL CEDRIC HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE Nous, Michel-Henry

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f2ea3bcdc6046d470d0ba6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de Versailles Nous, Michel-Henry PONSARD, président chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095b9ce14200083895a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MEYER SECURITE MS Copie délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Me Timothée HENRY, avocat au barreau de GRASSE APPELANT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01973_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mastrantuono, - et les observations de Me Henry, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61635dd7683f470e3416dbc9

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

15] représentée par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 Madame [X] [Z] [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b55bb40ec8318f31dcd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

DALEMA [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 COMPOSITION DE LA COUR : Florence LAGEMI,

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5f59cdc6046d47f3bf1f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

FAMILLES [I] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adrien RENAUD de la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT, avocat au barreau de [I] Nous, Michel-Henry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a1f0cdc6046d47110049

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[X] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Grégoire HENRY, avocat au barreau de LYON INTIME : [F] [U] né le 11 Novembre 1988 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6967818dcdc6046d4741cbb6

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE- CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble Et par Me Emilie ESCAT de EQUIPAGE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de Lyon Nous, Michel-Henry

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1fbc34cdc6046d47e97ef6

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

SELARL QUINTES AVOCATS, avocat plaidant au barreau de Lyon INTIME : Monsieur [Z] [E] né le 11 juillet 1965 à [Localité 3] (61) [Adresse 2] [Localité 4] non constitué Nous, Michel-Henry

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65336b76bb40ec8318f31e75

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

APPELANT Monsieur [Y] [B], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne FAURÉ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [O] [Z] épouse [M], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d115

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

Henry X... et au bénéfice de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba2ce405357f749ea4fa

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[D] [W] C/ Association MISSION LOCALE ANTIPOLIS Copie exécutoire délivrée le : 03 NOVEMBRE 2022 à : Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE Me Timothée HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e16

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

HENRY C/ C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance TROYES le OS Juillet 2001 ARRET DU 31 JANVIER 2002 APPELANTS Monsieur Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c324

Appel

26 août 2008

26 août 2008

GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURES Charles Henry Z... architecte, est créancier

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CA

Chambre 1-5

5fdbeb0396eaf30bd0b80147

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

PARIS, plaidant Monsieur [A] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc11

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

J... et annexés à l'acte de partage du 28 octobre 1961 et son entière propriété est cadastrée " H, no 124, depuis l'établissement du cadastre, - qu'en 1970, puis en 1972, Henry A...- Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92259

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Henry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242d

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Henry X... et son épouse, née Monique Y..., ont fait donation de divers biens à leurs trois enfants, Bernard, Annick et Isabelle.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603203d92566e43bdcdb977c

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

/07493 Décision déférée à la cour : jugement du 30 mars 2017 -juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 17/80115 APPELANTE Association syndicale libre du square Henry

Source officielle

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