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404 résultats pour « Henninger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20164991

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

santé (ARS) des Hauts-de-France au titre de la campagne de dépistage des maladies cardiovasculaires associant, durant trois mois, d'octobre à décembre 2016, 44 officines de pharmacie du secteur de Lens-Hénin

Source officielle

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Annonces BODACC97 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HENNINGER GPB

SIREN 912187648Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION HENNINGER

SIREN 917020869Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE GESTION ET D'ETUDES HENNINGER

SIREN 422597534Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION HENNINGER

SIREN 917020869Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHOCOLATERIE CHRISTOPHE HENNINGER

SIREN 889088084Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

06/02/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e67c25a97f0381f5614

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

[I] [X], certificat d'adhésion, attestation d'assurance, etc'; - justificatifs de remboursement des 72 échéances du prêt consenti par la banque La Hénin (notamment relevés de comptes bancaires, avis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165317

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

directeur de la CPAM d'Artois au titre de la campagne de dépistage des maladies cardiovasculaires associant, durant trois mois, d'octobre à décembre 2016, 44 officines de pharmacie du secteur de Lens-Hénin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61636a8e22908a2ec611e8d1

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

mars 1990 concernant la SCI de la Loge, la société Gefinor s'était engagée à : - céder, à première réquisition aux établissements consentant un crédit aux acquéreurs des lots, soit à la banque la Hénin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebc

Appel

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Autorisée par ordonnance du juge de l'exécution prés le tribunal de grande instance de Paris en date du 21 avril 1994, la société BANQUE LA HENIN a, par exploit du 25 avril 1994, procédé entre les mains

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dabc

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

LEVY, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 2134 du 11/ 02/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Henifa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef71

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

née le 22 Décembre 1964 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...62000 ARRAS représentée par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Blandine LINQUERCQ-PREVOST, avocat au barreau D'ARRAS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68ad3f7f0a0a07465457d00c

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

KEYRUS [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Saskia HENNINGER de la SELARL LA GARANDERIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 INTIMEE ***************************

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68ad3f800a0a07465457d018

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

KEYRUS [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Saskia HENNINGER de la SELARL LA GARANDERIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 INTIMEE ***************************

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172295

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Hénin-Beaumont à sa demande

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

639c1c4d78b63d05df130758

Appel

30 août 2022

30 août 2022

LE VOLET HENINOIS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Franck SPRIET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [O] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sylvie DUMOULIN, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89447

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

Impayée de ses créances à hauteur de 20.053.695 Francs, la BANQUE LA HÉNIN en a consenti la cession à une société WHITE SAS en 1996, laquelle les a à son tour cédées en 2002 à la société CHAURAY CONTRÔLE

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Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a425

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Jean Joseph, né le 28 Novembre 1953 à HENIN BEAUMONT (62) Fils de X... Joseph et de Z... Josephine Sans profession Demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d4

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

né le 16 Mai 1959 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f446e7cdc6046d472ed53c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, S.A.S. AYOR WATER CARE, S.A.S. HAMMEL C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85216

Appel

20 mars 2001

20 mars 2001

Lavignolle BP 189 33042 BORDEAUX CEDEX CREDIT MUTUEL NORD 1, place Firmin Gautier BP 1533 38025 GRENOBLE CEDEX EDF-GDF DOUAI 664, Bd Schweitzer BP 91 62252 HENIN BEAUMONT CEDEX GENERALE DES EAUX Rue de

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CA

Chambre sociale 4-5

69730f69cdc6046d4761b000

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Française [Adresse 3] [Localité 7]/FRANCE Représentant : Me [I], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R222 APPELANT C/ S.A.S. [11] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Saskia HENNINGER

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CA

Avis

CADA:20171646

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Hénin-Beaumont à sa demande

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6274bc812799a9057d5dd067

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ils ont adopté par contrat reçu par Maître [W] [H], notaire à Hénin-Beaumont, le 7 février 2007, le régime de la communauté réduite aux acquêts.

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CA

1ère chambre 1ère section

61635160a2ead9ed860b6fff

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Cette acquisition a été financée par un prêt de 650.000 francs ( soit 99.081,86 €) de la banque La Henin, remboursable en 12 ans. A la suite d'une requête initiale en divorce de M.

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