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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Hervé X...a alors fait état de son impécuniosité.
Source officielleCour d'Appel
X... Anna, Y... Driss, Z... Hervé, A... Philippec/S.A
6253c8a7bd3db21cbdd85e1f
28 février 2002
28 février 2002
Hervé, A... Philippe c/ S.A. THOMSON TÉLÉVISION ANGERS. Jugement du Conseil de prud'hommes d'ANGERS en date du 18Mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a925
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Hervé X... de ses demandes, -condamné M. Hervé X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8746d
15 décembre 2004
15 décembre 2004
MOTIFS DE LA DECISION : Sur la qualification des relations entre Hervé B... et la S.A.RL.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc273d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
2] Représenté par Me Hervé ROBERT de la SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2022, en audience publique,
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870ad
15 décembre 2004
15 décembre 2004
MOTIFS DE LA DECISION : Sur la qualification des relations entre Hervé X... et la S.A.RL.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe356891b69e88a370fd77
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La société SPRB soutient que le DGD de la société Hervé fait apparaître que cette dernière a retenu une somme de 7 121,79 euros qui correspond à une provision payée indûment par la société Hervé, ces produits
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
3] Représenté par Me Hervé ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022, en audience tenue
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c75f
25 juin 2008
25 juin 2008
- prononcé publiquement le 25 JUIN 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef70
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Des relations de Monsieur Hervé Y... et de Madame Sophie X... sont issus cinq enfants : Justine, née le 24 octobre 1992, Hervé, né le 11 septembre 1994, Willy, né le 19 juin 1996, Charlotte, née le 29
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b3
11 avril 2024
11 avril 2024
d'Habitations au titre des travaux réparatoires à la somme 23 360,25 euros HT, outre une somme de 750 euros HT au titre de l'intervention d'un technicien ; - constater que la société Hervé Thermique
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d70c
15 décembre 2010
15 décembre 2010
APPELANT : Monsieur Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93436
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Hervé X... de sa dette.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbc
19 août 2013
19 août 2013
Hervé X... né le 11 Janvier 1953 à LUGANVILLE-SANTO (VANUATU) demeurant ...DUMBEA Mme Jocelyne Y...épouse X... née le 19 Juin 1951 à FARINO (98880) demeurant ...DUMBEA M. Vincent A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c9
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/ 04642 AFFAIRE : Hervé X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94235
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Le 31 mars 2016, Hervé Y... a demandé que son père soit convoqué à une audience de conciliation devant le juge des saisies des rémunérations du tribunal d'instance d'Orléans afin d'obtenir paiement de
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fa
7 février 2012
7 février 2012
né le 21 Avril 1958 à LYON (69006) ... 95130 FRANCONVILLE assisté Me Jean-Louis VERRIERE et de la SCP LIN & MILLAU, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS INTIMES : Monsieur Hervé Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06d
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Monsieur Hervé X... a interjeté appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 25 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39e
17 janvier 2008
17 janvier 2008
dire que la résolution du contrat de vente intervenue entre Paul Y.... et Hervé X... entraîne la résolution du contrat de vente conclu entre Hervé X... et la société COPMA 4 De les débouter en
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3112009f81000890dd20
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'affaire entre : S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Rachid MEZIANI de la SARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0084 substituée par Me Herve
Source officiellePage 4 sur 459