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8 176 résultats pour « Honore »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892cb

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

21 Février 2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 03/J00470 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE TARDY HONGRE-BOYELDIEU

Source officielle

Page 4 sur 409

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Annonces BODACC8 759 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Taisne, Camille Marcel Honoré

SIREN 106224256Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ALTA SAINT HONORE

SIREN 430343855Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SAINT HONORE ENTREPRISES

SIREN 419132188Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAINT HONORE LINEA

SIREN 445180144Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

Immatriculations

MILIE ST HONORE

SIREN 981032220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

28/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

le 05 Mai 2006 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 02 No Section : No RG : 05/F02702 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE TARDY HONGRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbcb2eb826fcaa2cf98e8e

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

[P] Considérant que devant la cour, la société SAINT HONORE, aux droits de la société GROUPE COSTES, reprend le moyen tiré de la fraude commise par M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105580821d9a1906fd01

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Que Mme [M] [B] est légitime dans ses demandes ; Que la clinique Honoré Cave est responsable du préjudice causé à Mme [M] [B] En conséquence : Condamné la clinique Honoré Cave à payer à Mme [M] [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6347ac5729ffd2adfff4f3b4

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

665 Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 ayant pour avocat plaidant Me Olivier IAGRANGE, avocat au barreau de Nanterre, INTIMÉES SAS SIACI SAINT HONORE

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1a7757cdc6046d477513e1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

novembre 2025 en indiquant que sa situation financière et professionnelle avait évolué depuis le dépôt de son dossier et qu'elle ne bénéficiait plus d'un contrat à durée indéterminée ; elle proposait d'honorer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60320c0bb32a794429fb7680

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

[P] [H] aux intérêts dus, - condamner la société Victoire Saint Honoré et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61625c8bd64a6b1f5148766b

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Vu l'appel de l'EURL Foncière Saint Honoré en date du 15 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89014

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

LA CHENEVRIERE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Monsieur Honoré Y... Madame Simone Z... Monsieur Dominique Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871ecfa542d85a267f3c745

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 17 juin 1998, l'immeuble a été cédé à la société [Localité 19] Saint Honoré.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

652f79a6b053208318995cbc

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[E], les échéances reportées en fin de contrat n'ont pas été honorées et sont donc considérées comme des échéances impayées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b690

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[X] [Z] (Délégué syndical ouvrier) ET INTIMÉE : Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE HONORE DE BALZ AC agissant poursuites et diligences de son Syndic en exercice, la S.A.S.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA00375_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

F C, Mme E C, et la société civile immobilière Honnors ont demandé au tribunal administratif de Paris, d'une part, d'annuler la décision de la maire de Paris en date du 27 janvier 2022 de préempter l'immeuble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d29a

Appel

25 septembre 2009

25 septembre 2009

C / SFHE SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES Cie d'assurances SAINT HONORE Cie d'assurances AXA FRANCE IARD grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP BOISSONNET réf Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf44

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

A... et Monsieur Eugène A... ; Que Monsieur Honoré A... et son épouse avaient eu 8 enfants, dont 5 décédés sans descendance et qu'il vient à leur succession, par représentation de leur fille Jeanne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

633fc387e633183e2ee17c13

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

INTIMÉES SOCIÉTÉ LF CAPITAL - société de droit luxembourgois [Adresse 1] L2449 LUXEMBOURG Représentée par Me Marion KAHN-GUERRA, avocat au barreau de PARIS, toque : R049 SAS ALLURE SAINT HONORE

Source officielle
CA

Premier président

69f19d45cdc6046d47ee21ec

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle précise être intervenue dans le cadre d'une convention d'honoraires signée le 07 septembre 2024 et avoir émis deux factures, toutes deux honorées, l'une de 360 euros TTC pour les démarches initiales

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312ef042e6a8e4f13ca61cc

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[T] pour signifier la déclaration d'appel au Syndicat des copropriétaire Villa Saint Honoré expirait le vendredi 4 février 2022 à minuit.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6973824bcdc6046d476cfbec

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 21 octobre 2025 **** FAITS ET PROCEDURE La société Amiens - Saint-Honoré - LHDF (la société LHDF Saint-Honoré), qui exerce une activité de construction d'immeubles

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e7bb275d83183a3b75

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

- dire qu'elle est en capacité de maintenir la totalité de l'emploi, précisant que celui-ci ne peut qu'augmenter en raison même des besoins sociaux, - dire qu'elle est donc en totale capacité d'honorer

Source officielle