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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f55
25 février 2016
25 février 2016
Marcel Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c12
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La société Comptoir Saint-Marcel ne produit aucune pièce. Elle se borne à indiquer que « l'exercice clôt au 31 décembre 2022 devrait être bénéficiaire ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c5b
9 juin 2017
9 juin 2017
Jean-Luc X... de sa demande de dommages-intérêts ; Rejette toute autre demande ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd9359f
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Martelli à payer à Mme X... la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL Société d'Exploitation Cabinet d'Exploitation Pierre Martelli aux entiers
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
631ade3bf575634f1371eea2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Aucune pièce comptable, commerciale, sociale, bancaire ou fiscale n'est produite.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a666
29 janvier 2008
29 janvier 2008
* * * Suivant acte passé le 30 juin 1976 devant maître Jean Z..., notaire à Saint-Romain-d'Albon (26), Marcel A... a vendu à Daniel X... et son épouse, née Michèle Y..., une propriété agricole située
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b87
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6528dfabaaebb88318fda71e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il résulte des pièces produites par la défenderesse que le jugement du 29 novembre 2022 a été régulièrement signifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c53
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Z..., présidente, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole A..., Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Jean Marc Z..., Mme Nathalie Z..., M. Jean Marie Christian Z..., Mme Dominique Nathalie Marcelle Z... épouse G..., M. Alain Z..., Mme Martine Jacqueline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafc
24 avril 2008
24 avril 2008
La Cour était composée de : Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca22
9 septembre 2008
9 septembre 2008
demeurant ... 87200 SAINT-JUNIEN représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre MOREAU, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES L'affaire a été fixée à l'audience du
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89343
30 avril 2007
30 avril 2007
C / Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7cf
9 novembre 2011
9 novembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Basile François Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90467
25 mars 2013
25 mars 2013
Marcelle a présenté ses moyens d'appel ; Monsieur X... Laurent et Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921da
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean-Louis X... de ses demandes reconventionnelles, rejeté toutes demandes plus amples ou contraires ».
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4d
27 janvier 2015
27 janvier 2015
RG N : 13/ 00170 AFFAIRE : SAS MAISONS MARCEL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6d
19 septembre 2013
19 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 13 Juin 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b394
12 mars 2008
12 mars 2008
représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 3624 du 09 / 11 / 2006
Source officiellePage 4 sur 52
MARTELLA, Jean, Pierre, MARTELLA
02/02/2026
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MARTEL, Jean-Clément Bastien Pierre Robert
10/11/2023
Voir →
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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MARTEL, Jean-Clément, Bastien, Pierre, Robert
28/08/2018
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MARTEL, Jean, René, Pierre
23/08/2017
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