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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-7
65aa205da34ad1000858177f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/ 30 Rôle N° RG 23/02164 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKYRD [I] [L] [X] [L] C/ [J] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fe
18 avril 2012
18 avril 2012
née le 21 Février 1946 ... 20170 LEVIE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean Baptiste GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur
Source officielle16e chambre
5fd8721183b343adcfff1f51
10 décembre 2020
10 décembre 2020
GAUTHIER CAROLINE DEYRIS & OLIVIER BONNICHON et actuellement dénommée SCP OLIVIER BONNICHON et JEAN-BAPTISTE GROUSSON N° Siret : 410 442 149 (RCS) [Adresse 15] [Localité 9] Représentant : Me
Source officiellePremière Présidence
6614da4e28647600086a9119
8 avril 2024
8 avril 2024
------------- N° RG 23/02147 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FH7O CONTESTATION HONORAIRES [S] [D] [K] c/ [C] [W] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Jean-Baptiste
Source officielle2e chambre sociale
6350e4d742150aadff23db3c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BLR ASSOCIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Pauline CROS, avocat au
Source officielle16e chambre
60362463d016cd87bc526e40
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officielle16e chambre
61609a4e54c6ec55cf710195
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielle4e chambre
651d0347fe8d588318c1b034
2 octobre 2023
2 octobre 2023
rendu le 12 mars 2021 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1120000852 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-baptiste
Source officielleChambre JCP
679089a4a212a19f662df6ce
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ARRET N° du 21 janvier 2025 R.G : N° RG 24/01113 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQRV [E] c/ [K] CM Formule exécutoire le : à : la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS Me Jean-baptiste
Source officielle16e chambre
615e0e75c25a97f0381f56be
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5f
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Celui-ci a déposé un rapport le 27 janvier 2011 en indiquant qu'il n'avait pas pu procéder à ses opérations, les demanderesses n'ayant pas fourni les pièces nécessaires.
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a2d
4 juillet 2022
4 juillet 2022
2022 APPELANTE : SA ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Jean
Source officielle2ème Chambre
66863cfbb1dbbe3bae6002ba
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[O] [M] né le 13 Février 1972 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Baptiste DURAUD de l'AARPI FAURE-BRAC ET DURAUD AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab3
5 septembre 2007
5 septembre 2007
représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Jean-Baptiste BASTOUL de la SCP TANDONNET-BASTOUL, avocats S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcd
30 avril 2002
30 avril 2002
31080 TOULOUSE CEDEX Rep/assistant : Me Pierre HANDBURGER (avocat au barreau d'AUCH) Maître Marc LERAY es-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de cession de la SA SENSEMAT INDUSTRIE 20 place Jean
Source officielle16e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4cf
10 septembre 2015
10 septembre 2015
AVEL, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Source officielle16e chambre
6036708e419966119bac2e6d
22 octobre 2015
22 octobre 2015
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Septembre 2015, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Yc/Société GROUPE SAMAT
6253c9a6bd3db21cbdd88ec7
25 janvier 2007
25 janvier 2007
à : 1o) Société GROUPE SAMAT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Zone Industrielle de Seyssuel - 38200 SEYSSUEL, Représentée par Maître Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dcfe
27 avril 2011
27 avril 2011
Baptiste C... et Mlle Virginy D..., témoins de la scène qui s'est produite au 1er étage du restaurant, que la salariée a proféré des insultes et des injures à l'encontre de son directeur d'exploitation
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
3 mars 2017
BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 4 sur 27