CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

485 résultats pour « Joffroy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87655

Appel

29 juin 2005

29 juin 2005

l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel ANNES X... né le 15 Février 1949 à POMAREDE (46250) demeurant La Pile 47500 SAUVETERRE LA LEMANCE représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Catherine JOFFROY

Source officielle

Page 4 sur 25

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20161039

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Orsay à leur demande de copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f0945bbe450008b2d051

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Décision Attaquée : 28 Juillet 2023 Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [R] [L] Représenté par Me Joffrey

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a152af4cdc6046d47f25c11

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[S] né le 14 Mars 2007 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence depuis le CRA de [Localité 3] assisté de Me Joffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89178

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

RIGAULT, avoués assisté de Me JOFFROY de la SCP CATHERINE JOFFROY & PASCALE LAILLET, avocats S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94282

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

APPELANTE SARL JODRY [...] Représenté par Maître Jean-Nicolas X... (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame Jacqueline Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c38

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Maria épouse Y..., née le 1er Avril 1941 à VILARINHO DE COSTA ALIJO (PORTUGAL), mariée, demeurant xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 33460 MACAU, libre, appelante, présente, assistée de Maître Sophie JOURDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur X... poursuitc/Monsieur Y

6253c8b9bd3db21cbdd8613b

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

part, ET : Monsieur Fernand Y... né le 23 Novembre 1945 à ESPALEM BLESLE (43450) Demeurant 1419, Route du Bedat 47450 COLAYRAC SAINT CIRQ représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb72

Appel

21 février 2008

21 février 2008

représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Catherine JOFFROY, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 02826 du 17 / 07 / 2007 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Catherine JOFFROY, avocat APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, décision attaquée

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65b20dbbc4cf860008dff4f9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Localité 4] DISTRIBUTION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86750

Appel

7 décembre 2002

7 décembre 2002

Prud'hommes d'AGEN en date du 15 Octobre 2001 d'une part, ET : Maître Yannick GUGUEN représentant des créanciers de la SARL JPM 22 boulevard Saint Cyr 47300 VILLENEUVE SUR LOT Rep/assistant : Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8678c

Appel

7 décembre 2002

7 décembre 2002

Prud'hommes d'AGEN en date du 15 Octobre 2001 d'une part, ET : Maître Yannick GUGUEN représentant des créanciers de la SARL JPM 22 boulevard Saint Cyr 47300 VILLENEUVE SUR LOT Rep/assistant : Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a152af7cdc6046d47f25d67

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

] né le 5 Décembre 1975 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence depuis le CRA de [Localité 3] assisté de Me Joffrey

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

62c7c9afcb8dca058e3e79a8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Juin 2022 par le Juge des libertés et de la détention d'ALENCON APPELANT : Monsieur [O] [P] né le 25 Février 1973 à [Localité 4] UDAF [Adresse 2] [Localité 3] comparant, assisté de Me Joffrey

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

62c7c9afcb8dca058e3e79aa

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

rendue le 29 Juin 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Alençon APPELANT : [R] [V] Né le 14 décembre 1986 à [Localité 2] Comparant, assisté par Maître Joffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2ed1cdc6046d47e41215

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

SAINT PIERRE ET LES FONCIERES C/ [Y] [C] [T] [N] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien BOUSQUET Me Joffrey CHENU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67ef6b0966129746fdd69d9f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

tribunal de grande instance de Paris du 1er décembre 2016, a déclaré inopposables les actes passés depuis le 11 janvier 2022 ayant affecté la valeur des parts de la SCI Courcelles 120 et de la SCI Jouffroy

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8224781dc057dee7ad2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 442 015 392, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y

6253c8dcbd3db21cbdd86766

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Casimir et de B Marie Claire, de nationalité française prévenu, intimé, comparant, assisté de Maître JOFFROY Catherine, avocat au barreau d'AGEN, B.

Source officielle