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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6358cdfbc40aa805a7864da8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[I] John Deere Financial Financo SAS FAURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00391_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
du domaine public communal, d'une part, d'un ensemble foncier d'une surface environ égale à 14 700 mètres carrés à prendre sur les parcelles cadastrées H 101 et 799 situées 47-49, avenue du président John
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616260368672d229b881635a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
de clôture intervenue le lendemain ; Référence étant faite au jugement entrepris pour un plus ample exposé des faits et de la procédure, il suffit de rappeler que l'une de ses ensileuses de maïs JOHN
Source officielle2ème Chambre civile
6438f233a942a604f5e9338d
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Bougrel Lecacheur a également fait assigner en intervention forcée la société John Deere, fabricant du tracteur en cause.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68ef2c1c796eb4b7485628cb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
d'une sentence arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : sentence arbitrale rendue le 1er juin 2024 par le tribunal arbitral composé du Professeur [V] [H], président, Me John
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb50
8 novembre 2011
8 novembre 2011
John X... né le 14 Juin 1964 à ANNEMASSE (74100), demeurant ...-74100 ETREMBIERES M. Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebaf
3 janvier 2012
3 janvier 2012
John X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
DEERE 6430 immatriculé [Immatriculation 24] - remorque bétaillère ROLLAND (1996) - Mixer à lisier PICHON (2016) - tracteur JOHN DEERE immatriculé CP 734 VN - pailleuse EUROIVIARK type TX 8703 -
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7I-NYRB ----------------------- S.A.S. CAPLOCc/S.A
66878cb605d6f7f678d48ff4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
' condamné la SAS Caploc à restituer à ses frais, avec les pièces administratives s'y rattachant entre les mains de et au profit de la SAS Industrie Services le tracteur agricole occasion de marque John
Source officielleSociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6d5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE EST (ANCIENNEMENT DENOMMEE CMI MAINTENANCE EST) [Localité 4] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience
Source officielle2ème Chambre
6799c4315331f58c9ee86f40
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Z] [F], un tracteur John Deere d'une valeur de 72 500 euros HT pour une durée de 72 mois, moyennant un premier loyer annuel de 10 000 euros HT puis cinq loyers annuels de 14 073,34 euros HT et une option
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
échéant ; Condamné l'EURL Les Volailles de tradition française à payer à la SARL Johann Bonnet la somme de 20 000 euros au titre du préjudice commercial et d'image ; Débouté la SARL Johann Bonnet de
Source officielle11e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bd5d
26 mai 2016
26 mai 2016
Les consorts [H] ont assigné la SARL JOHSS BIJOUX et M.
Source officielleChambre 1-8
6a1a7916cdc6046d477534b7
29 mai 2026
29 mai 2026
[A] [M] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [I] [U] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de
Source officielleChambre 1-8
6a1a7914cdc6046d477534a1
29 mai 2026
29 mai 2026
[R] [T] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [N] [L] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04354_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
référés du tribunal administratif de Melun du 7 octobre 2024 ; 2°) statuant en référé, fasse droit aux conclusions de première instance de la société I2C ; 3°) mette à la charge des sociétés John
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a414
26 octobre 2007
26 octobre 2007
MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6c
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Sur l'action civile : a reçu Johny X... en sa constitution de partie civile, a déclaré Daniel X... responsable du préjudice subi par Johny X..., a condamné Daniel X... à payer à Johny X... la somme de
Source officiellePage 4 sur 87