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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00842_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Stillmunkes, président assesseur ; - et les observations de Me Robin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre
633bccfe9be1eb3e2e926d02
3 octobre 2022
3 octobre 2022
2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, ayant été entendu en son rapport.
Source officielleChambre 1-8
67ee196e6cff766e94e38a2a
2 avril 2025
2 avril 2025
TAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON Me Talissa ABEGG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de
Source officielleChambre 1-11 HO
64c8a0b3dfabddd9699dff57
27 juillet 2023
27 juillet 2023
ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 27 Juillet 2023 Signée par Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseiller et Madame Cécilia AOUADI, greffier
Source officielleRETENTIONS
688311314d9076bf079c2325
23 juillet 2025
23 juillet 2025
2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 23 JUILLET 2025 à 17h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Stéphanie ROBIN, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c9
18 janvier 2007
18 janvier 2007
COUR D'APPEL DE PARIS 8ème Chambre-Section B ARRÊT DU 18 JANVIER 2007 (no,4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 11719 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 juin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04118_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Robin, avocat de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00749_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
D... épouse B..., représentée par la SCP Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2403545 du 6 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e01
3 octobre 2006
3 octobre 2006
A... en qualité d'expert qui a déposé son rapport définitif le 31 juillet 1999.
Source officielleChambre 2 A
69738b8acdc6046d476e0d75
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] [Y] et à la société [Adresse 15] le 1er juillet 2025. Les autres parties n'ont pas fait valoir d'observations sur l'incident.
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54C 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 04 JUILLET 2022 N° RG 21/05041 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UV3Z AFFAIRE : S.A.
Source officielle4e chambre
633bccfd9be1eb3e2e926d00
3 octobre 2022
3 octobre 2022
2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, ayant été entendu en son rapport.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60351ed69cdb444a0629fa76
16 juin 2016
16 juin 2016
DES BOISS du 16 janvier 2014 au 30 juin 2014, une journée de répétition, montage ou J-1 : 580 euros HT, - spectacle du 22 janvier 2014 au 30 juin 2014, un spectacle : 565 euros HT ; A l'issue de ce
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993281d302277d8e8c40
22 avril 2022
22 avril 2022
Chambre 8 ARRET DU 22 AVRIL 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/15901 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEJWP Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet
Source officielleRétention Administrative
62d8ec10af72baeffb335bfe
20 juillet 2022
20 juillet 2022
par mise à disposition au greffe le 20 Juillet 2022 à 14h00, Signée par Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère et Madame Michèle LELONG, Greffière, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740
Source officielle4ème Chambre
69f19209cdc6046d47ece9ac
28 avril 2026
28 avril 2026
CHAMBRE : 4ème Chambre N° RG 25/03664 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WAVU Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 26 Juin 2025 Date de
Source officielleChambre 2 A
69f44249cdc6046d472e7dbc
30 avril 2026
30 avril 2026
[Z] [U] prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 2] assignée le 16 juillet 2024 à étude, n'ayant pas constitué avocat.
Source officielleChambre 2 A
69f443dbcdc6046d472e980a
30 avril 2026
30 avril 2026
Emmanuel ROBIN, président et Mme Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème Chambre
63b7ccec6b63637c907b7b32
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Julien MIGNOT, greffier.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e01
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* * * Par conclusions déposées le 17 juin 2024, M.
Source officiellePage 4 sur 164