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8 276 résultats pour « Karim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d67a

Appel

7 février 2011

7 février 2011

sont toujours à sa charge ; Attendu que les enfants Samia et Karim sont maintenant respectivement âgés de vingt-six et vingt-quatre ans ; Attendu qu'aucun d'eux ne poursuit des études ; Attendu

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

BOUANANI, Karim, BOUANANI (EI)

SIREN 491007993Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1.

31/07/2026

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Créations

LAOUADI, Karima

SIREN 107237299Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

31/07/2026

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Créations

ESSAIDI, Karima

SIREN 104247697Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

31/07/2026

Voir →

Créations

MADANI, Karim

SIREN 818581373Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

31/07/2026

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Procédures collectives

BEN HAMOUDA, Karim

Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. Ben Hamouda Karim pour une durée de 10 ans ans.

31/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e73b

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Karim Y... a constitué avoué le 29 août 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b093

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/03026 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 02 Mars 2007 par le conseil de prud'hommes de Bobigny RG no 07/00007 APPELANT Monsieur Karim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbcc

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Karim X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42c

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Karim né le 19 Avril 1984 à MAUBEUGE Fils de X... Miloud et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3aa

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Karim X... était interpellé et placé en garde à vue le 27 janvier 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934fd

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Hayet X... a constitué Raphaël CHICHE, avocat inscrit au barreau de PARIS et Karim Z..., inscrit au barreau d'ALGER, en qualité d'avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bdbd3db21cbdd89246

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

DES APPELS PRIORITAIRES Section SÉCURITÉ SOCIALE ARRET DU 03 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 27 Juin 2006 APPELANT : Monsieur Karim

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01614_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

A se disant alors Karim C le 16 avril 2023 à 10h30.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddf

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

la résidence habituelle de l'enfant Abdel-Karim soit fixée chez le père, - et que la pension alimentaire due par le père pour Abdel-Karim au titre de sa contribution à l'entretien et l'éducation de cet

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f1a3f4cdc6046d47eea8eb

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [F] [O] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838f

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Karim Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040c6cdc6046d47cc8bd2

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[R] [W] né le 10 Avril 1999 à [Localité 1] de nationalité polonaise RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Karim Anwar, avocat de permanence au barreau de Paris et de Madame [A

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040e0cdc6046d47cc9280

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[Z] [B] né le 06 Octobre 1999 à [Localité 1] de nationalité Roumaine RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Karim Anwar, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [A]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd862f9

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

PROCEDURE Le juge des enfants de CRETEIL a, par ordonnance du 3 MAI 2OO2, rejeté la demande du Procureur de la République de comparution à délai rapproché devant le tribunal pour enfants concernent Karim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6a

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

Partie civile appelante, Non comparant, représenté par Maître RAHOLA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître Y..., Avocat à ladite Cour Monsieur Karim Z..., né le 12 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbad

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Sept enfants sont issus de leur union, dont les deux derniers sont Brahim, né le 11 septembre 1991, et Karim, né le 29 janvier 1995. Les époux se sont séparés le 15 juin 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed1f

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Karim X...

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddce9fcdc6046d472a8a7a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 10 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 10 AVRIL 2026 à 17h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Karine

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddcea6cdc6046d472a8ae3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 10 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 10 AVRIL 2026 à 17h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Karine

Source officielle