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620 résultats pour « Karl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90430

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Fredérik-Karel X... à l'encontre de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

et reliés par des filins ; que ces blocs au lieu de jouer un rôle normal d'absorption et d'arrêt se sont brutalement soulevés au dessus du kart et l'ont emprisonné avec sa conductrice qui a été blessée

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a2261f0cdc6046d47391c27

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

aux droits de la SELARL SCHAMING-FIDRY & [W], prise en la personne de Me [C] [W], prise en son établissement sis [Adresse 1], ès-qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SA KARM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac59

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Il apparaît que Monsieur Carol Y... a participé à cette activité dans la mesure où il essayait les karts pour les mettre à disposition des autres salariés.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165825

Appel

23 février 2017

23 février 2017

marché public portant sur la construction de la halle des sports : 1) la promesse de vente faite par la commune au profit de la société X concernant le terrain situé 55 rue Youri Gagarine et 48 avenue Karl

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67f8af41b5ff6e72c9612426

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

APPELANTES : [J] [D] [H] représentante légale de Madame [G] [V] [L], mineure née le 15 Août 1989 à [Localité 10] ([Localité 13]) [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Enchouroi KARI

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02056_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 30 janvier 2023 de l'autorité consulaire française à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à l'enfant Yeï Orlane Marie-Karell

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4aeca1775905dba3bb7c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société TB Kart était elle assurée auprès de la compagnie Generali.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6979a83dcdc6046d47f11dd9

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

VOLKSWAGEN BANK GMBH immatriculée au RCS de PONTOISE sous le n° 451 618 904, représentant : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire :

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b59

Appel

1 août 2025

1 août 2025

MONSIEUR PROPRE TAHITI [Adresse 6] [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 3] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 240 Nous,

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b5b

Appel

1 août 2025

1 août 2025

MONA RATTA [Adresse 6] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 239 Nous, Isabelle MARTINEZ, conseillère chargée de la mise

Source officielle
CA

11e Chambre B

6034ad3e2e599b99119f21af

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

10 000 € au titre de dommages et intérêts, - 5 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, * enjoindre à la SCI Patrimoine du midi de produire le titre de propriété de la société Karpe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcedcdc6046d47d948cc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

1967 à [Localité 3] (75) [Adresse 4] [Localité 6] ROYAUME-UNI Madame [E] [H] épouse [K] née le 28 Avril 1971 à [Localité 3] ([Localité 7]) [Adresse 5] [Localité 8] Ayant tous pour avocat Me Karl

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316e71dfcd8318201549

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

de PARIS sous le n° B 450 275 490 Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Mathieu KARM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdbec40aa805a7864c83

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LAMBOUR GESTION PATRIMOINE CONSEIL prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f8

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Karyl C...

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

66878cd005d6f7f678d490e8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'Arras APPELANTE SARL [B] [G] Agence Conseil en Immobilier agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Karl

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6790898fa212a19f662df5c4

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la société SOLFINEA anciennement dénommée société BANQUE SOLFEA immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 562 059 832 représentant : Me Mathieu KARM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895fa

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Après avoir rappelé que ses graves difficultés financières ont trouvé leur origine dans une escroquerie dont elle a été victime du fait des agissements de la Ste KARL'S DASO et de la complicité d'un préposé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe586cdc6046d478714c0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPRO, JCP de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 19/00753 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocat

Source officielle