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221 résultats pour « Keren »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabc7

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Mathieu QUEMERE, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Kérène

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

668f76c29b65e642c58784ec

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emeline SMESSAERT substituant Me Emmanuel JALLU de la SCP JALLU BACLET ASSOCIES, avocats au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Kérène

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25NC02235_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

- et les observations de Me Kern, avocat de la commune de Grosmagny. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e85812cdc6046d4718be4a

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

(TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 18 avril 2026 à14h30 Vu l'appel formé le 19 avril 2026 à 10 h 43 par courriel, par Me Arnaud PIQUEMAL-KERN

Source officielle
CA

ETRANGERS

68f1cd7d2f77035fb0bf7e98

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

disant [B] [W] alias X se disant [V] [L] né le 04 Juin 2004 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 13 octobre 2025 à 08 h 36 par courriel, par Me Arnaud PIQUEMAL-KERN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

603390fb826bcd43c6faace9

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00675_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 mars 2023 et 8 juin 2023, la commune de Longueville, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6032c845017d693df3845069

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fd9d400e7d8bb0e44214f0c

Appel

15 novembre 2019

15 novembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033c6ab59e2597922d7fbf3

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

603239d85011a77027839f86

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01046_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2021, la commune de Strasbourg, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge de l'ordre des avocats au barreau

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA00493_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 14 avril 2025, la commune de Longueville, représentée par Me Kern, demande à la Cour de rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e06

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

de la SELARL ATLANTES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0093 APPELANT **************** SAS AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES No SIRET : 612 034 801 00169 892 rue Yves Kermen

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT02801_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

B..., représenté par Me Kerrien, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 28 octobre 2025 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d’annuler la décision du 3 octobre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e48c25a97f0381f5468

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

et diligences de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par : Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée par : Me Kérène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356f91b69e88a370fdd7

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

KEREIS FRANCE venant aux droits de la société CBP FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a96

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

scolaires par alternance, - de mettre à la charge de son épouse une pension alimentaire de 2000 ¿ au titre du devoir de secours, - d'enjoindre à Mme Y...de régler la moitié de la facture de la société KERNE

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e8580fcdc6046d4718be08

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 18 avril 2026 à 18h15, Vu l'appel formé le 19 avril 2026 à 10 h 40 par courriel, par Me Arnaud PIQUEMAL-KERN

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c4295331f58c9ee86ef4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

KERN, qui a fait connaître son avis. ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par V.

Source officielle