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647 résultats pour « Lebougre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

6538b4457ffc2c8318ee025a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00461 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Frédérique LEPOUTRE

Source officielle

Page 4 sur 33

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

Lebougre, Gabriel

SIREN 994841229Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

16/12/2025

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Procédures collectives

LEBOUGRE, Alain

SIREN 352326813Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement de clôture — Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire. N° RG : 10/17061

23/07/2024

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Créations

LEBOUGRE, Mildred, Yvette, Marie

SIREN 929329613Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

04/06/2024

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Créations

LA SOURIS AU CHAMPIGNON NOIR, LEBOUGRE, Eglantine, Brigitte, Yvette

SIREN 928019934Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

30/04/2024

Voir →

Créations

Cosmosys, LEBOUGRE, Mathieu, Bernard, Jacques, Alain

SIREN 830804142Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

23/04/2024

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdb12be4cf5f2a73ada2ef9

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 11 AVRIL 2019 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE

Source officielle
CA

4e Chambre A

616307f75a67331bacec3c1b

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

Contre : Lepoutre 30- société SGI 2000 463 - Voneschen 30, totalisant 523 tantièmes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070d

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Président, domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est 25, rue de Liège-75008 PARIS représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Ghislain LEPOUTRE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20143017

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

patrimoines et des revenus de Versailles mentionnant la superficie des locaux situés à Montreuil 6/8 rue Beaumarchais, 11 rue du Progrès, 4 bis rue Jean-Jacques Rousseau, 16 bis rue François Arago, 42 Rue Lebour

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d15b1dbbe3bae60040c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

WANTOK Avant dire droit : Réouverture des débats et renvoi à la mise en état Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Olivier BONGRAND -Me Sylvain LEBIGRE RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a35

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

représenté par Me Dorothée LEBOUC, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me COGULET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Christelle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b25

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

PLP-iB contribution alimentaire Grosse délivrée à maître LEBOUC, avocat Le SEPT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du

Source officielle
CA

13e chambre

62c5299da2c4236379079c03

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F00081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Frédérique LEPOUTRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03b445a086e2bcedecb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SMA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Me Claudine LEBORGNE de la SELEURL LEVY-CHEVALIER LEBORGNE Avocats

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67134bf9208351cec6586665

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Appelants : Monsieur [L] [Y] Monsieur [L] [Y], né le 26 mai 1962 à [Localité 2] (13), de nationalité française, chef d'entreprise, demeurant et domicilié [Adresse 3]., représenté par Me Martine LEBOUCQ

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69ef1750cdc6046d47af8cfb

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

N° RG 26/01523 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHQA COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 AVRIL 2026 Caroline HILTGEN-LEBOUVIER, conseillère à la cour d'appel

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64a8fef203029105dbedbf33

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

RCH [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Caroline HILTGEN LEBOUVIER, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67e6b6c6260008b5306e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

congé et/ou demande de renouvellement de bail Décision attaquée : n° Z18-18.862 rendue par le Cour de Cassation de PARIS le 28 Novembre 2019 Appelant : Monsieur [Y] [M], représenté par Me Martine LEBOUCQ

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c6277cdc6046d47399781

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

OJLG Appel sur une décision du juge commissaire relative à l'admission des créances Grosse délivrée à Me Dorothée LEBOUC, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, le 29-01-2025 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc70

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

En application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, l'eurl Abittibi est condamnée à payer à Maître Lerouge la somme de 1000 euros.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02777_20220826

Admin. Appel

26 août 2022

26 août 2022

Lebourg, le président de la 1ère chambre du tribunal administratif de Nantes, dans l'ordonnance attaquée, s'est fondé sur les motifs tirés de ce que l'objet de la requête, dépourvue de conclusions claires

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b3645e1d7564000872dfcc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Autre qualité : Intimé dans 21/03485 (Fond) Madame [I] [F] née le 01 Juin 1967 à [Localité 10] (48

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea281f47e994feb25d1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

2024 par le Juge commissaire de PONTOISE N° RG : 18/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Séverine GALLAS Me Frédérique LEPOUTRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75c48b510604f5bc1de2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

722 057 460 [Adresse 9] [Localité 20] Représentée par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 Ayant pour avocat plaidant : Me Ghislain LEPOUTRE

Source officielle