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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
671b35272edfb0b58c05e94f
24 octobre 2024
[O] [L], notaire, et la société [O] [L] - Stéphanie Castellan-Jusbert - Antoine Luciani.
Cour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c6
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
6253cd69bd3db21cbdd9345c
2 août 2016
Audience publique tenue par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, désignée par ordonnance de M.
6253cd6cbd3db21cbdd93514
21 septembre 2016
6253cd4dbd3db21cbdd92de7
27 janvier 2016
assistée de Me Stéphanie LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
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Chambre sociale
BASTIAc/S.A
6799c948d742d0b11d26be6b
28 janvier 2025
SARL LUCIANI assistée de Me [W], avocat au barreau de BASTIA Appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BASTIA rendue le 21 mai 2024 RG N° 21/00103
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6253cd26bd3db21cbdd926ab
6253cd27bd3db21cbdd926ce
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6253cd6dbd3db21cbdd93531
28 septembre 2016
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3 juillet 2021
[O] [X] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1], de nationalité Pakistanaise Ayant pour conseil choisi en première instance Me Marie Laure Luciano, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, LIBRE
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a4
4 janvier 2010
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 Janvier 2010 APPELANT : Monsieur Luciano X...
6253cd35bd3db21cbdd92996
4 novembre 2015
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 22 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
1re Chambre A
616260358672d229b8816357
15 avril 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN JUSBERT LUCIANI
6253cc80bd3db21cbdd904b2
3 avril 2013
1959 en la mairie de POGGIO MARINACCIO sous l'ancien régime légal de la communauté des biens meubles et acquêts à défaut de contrat de mariage préalable à l'union, - dit que les parcelles sises à LUCCIANA
1ère Chambre A
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12 juin 2018
APPELANT Monsieur Luciano X... né le [...] à CORSIONE (ITALIE) de nationalité Italienne, demeurant [...]
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25 novembre 2015
Me Antoine paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
6253cd47bd3db21cbdd92d15
13 janvier 2016
avocat Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
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