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4 185 résultats pour « Lucie Boyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9367a

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Jean Luc X...

Source officielle

Page 4 sur 210

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Journal officiel
Modifications diverses

BELLE JUSQU'AU BOUT DES ONGLES, BOYER, Lucie, Gérardine, CATHALA

SIREN 839304334GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

02/11/2021

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Créations

BELLE JUSQU'AU BOUT DES ONGLES, BOYER, Lucie, Gérardine, CATHALA

SIREN 839304334GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

13/11/2019

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Procédures collectives

BOYER, Lucie, Ghislaine, Françoise

SIREN 520217191TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

23/11/2018

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Ventes et cessions

EPICERIE ROBERT, MAILLOT, BOYER, Yolaine, Marie, Lucie, Elysée, ROBERT

SIREN 830427043GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

transfert de l'établissement principal sur achat ; par acte sous seing privé du 11 septembre 2017 enregistré au SIE de Saint-Denis le 13 septembre 2017 Bordereau N° 2017/866 Case N°2 ; délai d'oppositions : dix jours

08/10/2017

Voir →

Procédures collectives

BOYER, Lucie, Ghislaine, Françoise

SIREN 520217191TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

31/10/2013

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bb

Appel

7 février 2012

7 février 2012

BOURGES, avoués et assisté de Me BERGER-LUCAS, avocat INTERVENANTE VOLONTAIRE : Mademoiselle Amélie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7ae

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Luc, S. A. SILO PORTUAIRE BORDEAUX Y..., S. A. R. L. SOCIETE BORDELAISE DE TRANSIT et Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9169a

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b0

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Jean Luc X... C/ M. Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d73

Appel

26 février 2004

26 février 2004

MAAF Chaban de Chauray 79000 NIORT représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de la SCP BERTHAULT ET COSNARD, avocats INTIMÉS : SA GTB BOUYER DUCHEMIN venant aux droits de la SNC BOUYER DUCHEMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c4

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Jean-Luc X... Mme Catherine Y... épouse X... C/ S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dd9

Appel

22 février 2006

22 février 2006

Luc B...,- confirmer en conséquence le jugement en ses dispositions relatives à la S. A. R. L. ENTREPRISE JEAN-LUC MAUGY et à M. Luc B...,- faisant droit à l'appel incident de la S. A. R. L.

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CA

4e Chambre A

60336058d30e9211661271c3

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae32

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Maître Jean- Luc B..., ès qualité de mandataire judiciaire, a régulièrement interjeté appel de cette décision.

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1ère Chambre D

5fdc1b8d5ae3893fc1540fa3

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Par ce même acte Monsieur Jean-Luc E..., Monsieur Jean-Luc C..., Monsieur Yves I...

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CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92231

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Jean-Luc X... s'est porté caution.

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CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4db

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Jean-Luc X... ... 69001 LYON non comparant INTIMES : M. Jérémy X..., majeur protégé né le 01 Avril 1990 à LYON (69007) C. E. M.

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CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd87a14

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc

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CA

5ème Chambre

65a8d490e12c85000874af94

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

- condamner le défendeur à verser à la 'pâtisserie Jean-Luc', 8 590 euros au titre du remplacement de la vitrine, - condamner le défendeur à verser à la 'pâtisserie Jean-luc', 1 335,18 euros au titre

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CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eaec

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

G : 09/ 03695 IT/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 03 août 2009 GFA DOMAINE DE GRAILHE C/ COMMUNE DE CAMPESTRE ET LUC COMMUNE DE SAUCLIERES Z... X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a287

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... demeurant ..., représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour, assisté de Maître Francis SENYUREK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2611.

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CA

15e Chambre A

6160623360f63c4194dfffb7

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

Date décès 1] 2010 né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean- Luc

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894fd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

LES CORMEILLES représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane KUJAWSKI, avocat au Barreau de ROUEN (SCP GIARD-AUCKBUR) INTIME : Monsieur Luc

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