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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a9
26 juin 2014
26 juin 2014
et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, à la Cour, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b54781dc057dee7d65
11 mai 2022
11 mai 2022
[C] 42 rue des Sablières 33800 BORDEAUX Représentant : Me Clémence ROUSSELET, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS à la rectification : Sas MMA iard assurances mutuelles 14 boulevard Marie
Source officielle2ème Chambre
627b556676c5d9057df80040
10 mai 2022
10 mai 2022
et Alexandre Oyon 72030 LE MANS Représentée par Me Erick ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d05
23 février 2017
23 février 2017
no 775 652 126 demeurant 14 bd Marie et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS CEDEX 9 INTERVENANTE VOLONTAIRE représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b06
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ASSURANCES IARD ès qualités d'assureur de la carrosserie [E], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d216
7 mai 2009
7 mai 2009
G : 09 / 00006 LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE dénommée SCEA du Domaine Y..., prise en la personne de son représentant légal C / Charles MARIE-B..., Alexandre Y..., Denise Emilie Lucie
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b19
31 mars 2017
31 mars 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Yolande DE SENNEVILLE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 326 Monsieur Sidi Mohamed B... né le 27 Mars 1982 demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentée par son Directeur général en exercice domicilié en cette qualité audit siège 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX S.A.
Source officielleContestations Honoraires
65b0c1098d0ccf000877e792
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[T] [S] a saisi, début mars 2022, Me Alexandre Cornet, membre de la Selarl CVS, avocat au barreau de Nantes, pour rechercher la responsabilité de son expert comptable après un contrôle fiscal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b6
17 septembre 2015
17 septembre 2015
légal en exercice domicilié au siège social 4 bd Marie et Alexandre Oyon, 72030 LE MANS CEDEX 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX représentée par Me François LAFONT de la SCP LAFONT, CARILLO
Source officielleChambre 4 SB
627df7b70d41e0057d43e313
12 mai 2022
12 mai 2022
avocats - parties non représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 12 Mai
Source officielle5ème Chambre
626a2f5f71469e057d789aac
27 avril 2022
27 avril 2022
et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS CEDEX 09 inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du MANS sous le numéro 440 048 882 Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93549
28 septembre 2016
28 septembre 2016
ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Compagnie d'assurances MMA IARD prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié ès-qualités audit siège 14, Boulevard Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90192
23 janvier 2013
23 janvier 2013
de nationalité Française né le 04 Mars 1994 à PARIS XIII (75013) Etudiant, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Les époux X... ont agi en responsabilitéc/M. Pierre Z
6253cbe7bd3db21cbdd8e934
13 septembre 2011
13 septembre 2011
2010, RG 03/ 188 Appelante La SA les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, dont le siège social est situé 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f0
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 Epoux Pascal et Christine Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f7
3 avril 2012
3 avril 2012
De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d5
13 mars 2013
13 mars 2013
INTIMES Maître Pierre B... ... 75008 PARIS Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 14 boulevard Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a83
18 novembre 2015
18 novembre 2015
prise en la personne de son représentant légal 14 Boulevard Marie et Alexandre OYON 77030 LE MANS ayant pour avocat Me Marie-Christine MARIETTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Michel RONZEAU, avocat
Source officiellePage 4 sur 541
LAUNAY, Alexandre Louis-Marie
29/07/2026
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Le DANTEC, Guillaume, Marie-Jean, Alexandre
28/07/2026
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DE FRESSE DE MONVAL, Arnaud Alexandre Dominique Marie
12/07/2026
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MARIE, Alexandre Loic, MARIE (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/07/2026
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BRIZARD, Marc-Alexandre, Marie
28/06/2026
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