Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
63ca431a9066fd7c90fc280f
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Non comparant, ni représenté Madame [L] [M] née le 26 Avril 1960 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparante, représentée par Maître Mariane MERCADIE
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02050_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Les travaux de recherche dont se prévaut l’association requérante portent sur des questions ponctuelles, dans des domaines variés tels que la mercatique, la gestion, la psychologie, la sociologie, l’organisation
Source officielle1ère Chambre
6033d8bff7374f8a757cd007
21 mars 2017
21 mars 2017
INTIMEES : SA MARSH dont le siège est [Adresse 2] et son agence [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège SOCIETE BALOISE BELGIUM anciennement dénommée MERCATOR
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894aa
21 mai 2007
21 mai 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 48 pour une contenance de 3. 632 m ² propriété de Madame Louise
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ac
21 mai 2007
21 mai 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 49 pour une contenance de 3. 402 m ² propriété de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e0
19 novembre 2007
19 novembre 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 29 pour une contenance de 19.878 m², propriété de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b0a2
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Service de reproduction de documents, études de marchés, courriers publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
Il ressort d'autres attestations qu'elle créait un climat de crainte, Mme [U] attestant qu'elle venait au travail « avec une boule au ventre », Mme [T] témoignant que Mme [V] devenait méchante avec les
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
De méchantes langues disent que chez GF, des personnes se sont mises de l'argent dans la poche sur le dos de GAG....
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
De méchantes langues disent que chez GF, des personnes se sont mises de l'argent dans la poche sur le dos de GAG....
Source officielleRETENTIONS
63c649adbe43307c9013b2c5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il explique qu'il n'est pas quelqu'un de méchant, que lui et son compagnon de voyage étaient en panne d'essence alors qu'ils partaient travailler lors de son interpellation et qu'il a montré la copie de
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6b
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Bernard Z...était embauché par la Société HABILIS MERCATIS CARAÏBES, dite HMC, en qualité de technicien de maintenance. Invoquant un licenciement verbal, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949f
21 mai 2007
21 mai 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no46 pour une contenance de 9. 186 m ² propriété de Madame Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d72
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ROUSSILLON OUTRE MER, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualités au siège social 5 boulevard Félix Mercader 1 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f5
27 février 2012
27 février 2012
A..., mais hors la présence de clients de l'hôtel et s'agissant de son altercation avec Mme B..., responsable de l'hébergement, il donne sa version de l'échange « avec une personne désagréable et méchante
Source officielleRétentions
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'administration est méchante avec monsieur, qui est gentil. Monsieur [D] avait justifié la réforme du CESEDA en indique que la france devait être gentille avec les étrangers gentils.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5ea
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[E], décrit comme un professionnel et impliqué, ni méchant ou violent. - M. [D], cuisinier, ayant travaillé durant 18 mois avec M.
Source officiellePremier Président
65c1dc3eb1dbba0008e25c68
18 octobre 2023
18 octobre 2023
APPELANT Monsieur [E] [T] [P] né le 31 Janvier 2003 à [Localité 4] Groupe hospitalier [5] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Mariane MERCADIE, avocat au barreau de POITIERS placé sous
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a89
23 avril 2024
23 avril 2024
Il dit avoir effectivement perdu la tête, mais ne pas être méchant.
Source officielleChambre commerciale
66fe356291b69e88a370fd1d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SOCIETE POUR L'ACHAT ET LA LOCATION D'IMMEUBLES CO MMERCIAUX [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me CHARBONNIER
Source officiellePage 4 sur 21