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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6684eac8a0de54ff609f7cf0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MAZIER, représentée par Me Frédéric MORIN, avocat au Barreau de LISIEUX, non comparant S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Nouvelle Pradeau Morin exerce une activité de bâtiment et dispose de deux établissements: Pradeau Morin monuments historiques et Pradeau Morin rénovation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd8994d
27 septembre 2007
27 septembre 2007
HOLCIM MORTIERS anciennement dénommée Société MAUER , venant elle-même aux droits de la société CANTILLANA. ayant son siège social 2 Rue des Fabriques 7034 OBOURG (BELGIQUE) représentée par SES DIRIGEANTS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163db3421096bcc7de7d118
14 janvier 2010
14 janvier 2010
De nombreuses procédures ont opposé les époux [X] et Mme [R] qui ne se sont jamais entendus sur la limite de leurs propriétés respectives par rapport à la rivière Le Grand Morin située en contre bas de
Source officielle1ère Chambre civile
6528df1caaebb88318fda461
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 22306 La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd8994e
27 septembre 2007
27 septembre 2007
, liée à la formulation de ce mortier vendu par la société VAN PEER et fourni par la société STADROMIX .
Source officielle3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MOTIFS DE L'ARRÊT : Sur les désordres : Il ressort du rapport d'expertise que Monsieur [W] a réalisé chez Madame [J] [Z] un mortier auto-lissant sur ragréage fin compris couche de finition en cire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02967_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
A par le maire de la commune de Morzine. 3°) de mettre à la charge de la commune de Morzine et de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b4acc27ef77d000880b3e5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
portant requête en date du 13 octobre 2023 DEMANDEURS : [B] [O], né le 20 Août 1986 à [Localité 29], de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 13] Représenté par Me Claire MORIN
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01167_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La SAS Vermilion Moraine, filiale à 100% de la société Vermilion REP, exploitant d'hydrocarbures, exerce une activité d'extraction de pétrole brut.
Source officielle1ère chambre civile A
6163e58a578519f70b5eba8d
10 décembre 2009
10 décembre 2009
en place des barrières d'accès et à la société ENTREPRISE DIJONNAISE les travaux de génie civil consistant à couler un radier en béton constituant le massif de fondation de l'ensemble BAIM puis un mortier
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA00733_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête des sociétés Lefevre et Nouvelle Pradeau Morin est rejetée.
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
6160964f41ad74d62c1818a4
25 avril 2014
25 avril 2014
Aux termes d'une lettre manuscrite, Monsieur [O] [S] s'est borné à indiquer vouloir faire appel de la décision du Juge des Libertés et de la Détention sans indiquer les motifs dudit appel.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b972
6 mars 2008
6 mars 2008
née le 24 Juillet 1957 à THONON LES BAINS (74200) ... 74110 MORZINE Demandeurs au déféré Représentés par la SCP JACQUES LEMAL ET AURELIE GUYOT, avoués à la Cour et ayant pour avocat la SCP BALLALOUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60339c962493a0514615dbbb
11 mai 2017
11 mai 2017
n°151 à 200 (ci-près la Sci Des Grands Mortiers), qu'il détenait moyennant le prix de 5.000 francs (762,25 euros).
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA05475_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
prescrire une expertise, en présence de la société d'aménagement et de réalisations architecturales Sarea, de la société Egis bâtiments, de la société Sicra Ile-de-France, de la société nouvelle Pradeau et Morin
Source officielleChambre 1-1
69d747afcdc6046d479ccf9c
8 avril 2026
8 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00649 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPP4L Chambre 1-1 Ordonnance n° 2026/M105 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [G] [L] Représentant : Me Camille MORIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0ba413a8b69b32bf192
1 juillet 2022
1 juillet 2022
en mortier de chaux formant corps de l'enduit et une troisième passe d'enduit au mortier de chaux en finition.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04374_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Mme B A a demandé au Tribunal administratif de Melun d'ordonner une médiation préalable obligatoire afin de trouver une issue amiable au différend l'opposant à la communauté de communes des Deux-Morins
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479c9
6 avril 2023
6 avril 2023
ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35 (L.T.M 35) C/ M.
Source officiellePage 4 sur 164