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75 résultats pour « Olivier DA SILVA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65a0f1415bbe450008b2d0a3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

conseil de surveillance agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège N° SIRET : 325 307 106 00097 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ac66cdc6046d4771bf75

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier FERRI - Me Agnès ERMENEUX - Me Alexandra BOUCLON-LUCAS - Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9cf78123a400956e942b9

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

représenté par Me Pascal GASTEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R188 INTIMEE SAS PATISSERIE E.LADUREE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 572 045 540 représentée par Me Marianne DA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6031f564ab72dd2deafa4a64

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

. - Sylvie K..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistée de Me Arthur D..., substituant Me Olivia E... F... de la SCP LEMONNIER-DELION-GAYMARD E...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364ba49e405357f749ea57e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

SEVRIN-CASTELLI Mutuelle ORPHELINAT MUTUALISTE DE LA POLICE NATIONALE ASSIS TANCE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Olivier GIRAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f790d1

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

[Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pierre-Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431064f28558704f52e698d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Décembre 2019 RG : 17/02020 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 APPELANTE : Société SOPHIA CONSEIL [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florian DA

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

placée, En présence de Mme Isolina DA SILVA, faisant fonction de greffier M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398ef81d302277d8e8b94

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ORANGE 78 rue Olivier de Serres 75015 PARIS Représentée par Me Samuel COTTINET, avocat au barreau D'AMIENS Plaidant par Me Patrice PAUPER de la SELARL CAPA, avocat au barreau de l'ESSONNE APPELANTE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae1a0de54ff609f7db8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

l'instruction : 21 Décembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Janvier 2024 Date de mise à disposition : 30 Avril 2024 prorogée au 02 Juillet 2024 Audience tenue par Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065328558704f52e69b9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

HOTEL BORD DE RHONE N°SIRET 797 515 236 00017 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68709e357c3ffdb9560b0785

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/03773 APPELANTE Madame [H] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e483

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

CLINIQUE DE CHAMPAGNE 4 rue Chaïm Soutine 10000 TROYES COMPARANT, concluant par Maître Estelle PIERANGELI, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître Olivier PLOTTON avocat au barreau de l'AUBE.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065128558704f52e69a3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

HOTEL BORD DE RHONE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT, avocat au barreau de LYON

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CA

5e Chambre

5fd96550ee8aaf50b1b348a4

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice président

Source officielle

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Journal officiel
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LE POINT, PHILOUZE, Laurent Olivier, FERNANDES DA SILVA, Cidalina Maria

SIREN 106463631Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 24/07/2026 enregistré au SDE d'Etampes le 27/07/2026 sous le numéro 2026 00013658 Ref 9104P61 2026 A 02076 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Claude Monet 91220 Brétigny-sur-Orge Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Claude Monet 91220 Brétigny-sur-Orge

08/09/2026

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FORCIN, Olivier, Jean, Francois, FORCIN DA SILVA

SIREN 902504000Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

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29/08/2025

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17/10/2024

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DA SILVA MACEDO, FERNANDEZ, Anthony, Max, Olivier

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Acte Authentique en date du 05/04/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier De Gaud - Cierp Gaud Saint-Béat 31440 SAINT-BEAT-LEZ. Adresse du nouveau propriétaire : 15 Rue du Plech 31440 ESTENOS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/05/2022

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