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2 120 résultats pour « Ott-Raynaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

6033926178453745a2271a82

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

2017 N°2017/515 Rôle N° 15/11153 GIE AGPM GESTION C/ [Z] [P] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel BLANC Me Sandrine OTT-RAYNAUD

Source officielle

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CA

2e chambre civile

635236d98c924eadffcc4869

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/001800 du 23/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090339

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

Puy-de-Dôme à leur demande de copie de : 1) la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier, dites des habitants du Quartier, de Villemontange, de Aiziers, de chez Porte, des Raynauds

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e3

Appel

19 février 2003

19 février 2003

termes de cette argumentation et au visa des articles 808 et 809 du nouveau Code de procédure civile, ils sollicitent : - la mise sous séquestre du mobilier se trouvant au sein de l'étude de Maître RAYNAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

62848f83498a54057d102d4c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[S] [O] né le 09 Octobre 1971 à AVESNES SUR HELPE (59440), demeurant 141 Impasse des cerisiers - 74210 CHEVALINE Représenté par Me Véronique RAYNAUD, avocat au barreau d'ANNECY (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86641

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

de RG /01/03150/ APPEL d'une ordonnance du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Tribunal de Grande Instance TOURS en date du 18 Octobre 2001 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Raynald

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afa84cdc6046d470fe7f1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

interprofesionnellement de prévoyance et d'investissement) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François RAYNAUD de la SELARL BERNARDET-RAYNAUD, avocat au barreau de MOULINS - et par Me Magali

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7aba

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIME : Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Magali RAYNAUD

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80062ef9cbf408e1f918

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00787 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G64A (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 6 avril 2024 à 13h24 Nous, Brigitte Raynaud

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

660cf2637c1ccb0008628db7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00742 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6YR (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 30 mars 2024 à 11h35 Nous, Brigitte Raynaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ba

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

et relations d'affaires le 12 juin 2006 et la durée de pratique professionnelle ne peut être décomptée qu'à compter de cette date, alors qu'elle a été embauchée par Me Y... avocat associé de la SCP Raynaud

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618ceff7935f50008be40fd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le certificat médical initial a été établi le 6 janvier 2017 dans les termes suivants : "Sd de Raynaud bilatéral contexte de travail dans un endroit très froid (fromagerie)".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdbc1cafb1fbda0d0150ad4

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Par ordonnance du 30 novembre 2018, elle a été autorisée à faire assigner la SNC Etablissements Raynaud à l'audience du 20 décembre 2018.

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CA

1re chambre sociale

6719e4f75857dd64cbdaa512

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88294

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LÉPINAY, agent administratif, faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fde83ebbdffcbea6a9fb

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

RG 10/3026BV Mme [U] a été embauchée le 8 juillet 1974 par la société Ressorts Raynaud, en qualité d'ouvrier régleur.

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CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/009301 du 14/09/2022 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

661f66072313f20008a5269b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00855 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7AY (2 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 14 avril 2024 à 14h20 Nous, Brigitte Raynaud

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

661f66072313f20008a526a7

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00864 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7BE (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 12 avril 2024 à 15h41 Nous, Brigitte Raynaud

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

660cf2637c1ccb0008628db5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

2024 Minute N° N° RG 24/00741 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6YQ (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 31 mars 2024 à 10h50 Nous, Brigitte Raynaud

Source officielle