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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 3
6538b3b57ffc2c8318edffb5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ASSOCIATION LE HOME DES FLANDRES [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 12 Septembre 2023 Tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb3
20 février 2008
20 février 2008
MARIN Patrick Edouard Tancrède Z...
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9d78d0ccf000877e483
23 janvier 2024
23 janvier 2024
déclaration d'appel du 11 janvier 2021 APPELANT : [S] [R] [C] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 9] ([Localité 2]) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Patrick
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630613ef607c90ab6390
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 novembre 2022 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Hélène MORNET
Source officielleChambre 1-4
67ef716c8d5c08d4a262e676
3 avril 2025
3 avril 2025
Bank devenue My Money Bank.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6033d519b8b37e86e0c8392b
23 mars 2017
23 mars 2017
qualité de liquidateur judiciaire de la société Car Aventure de nationalité française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Sébastien Boulanger, avocat au barreau de Boulogne-sur-mer SCA GE Money
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931c
22 juin 2007
22 juin 2007
2007, par la 9ème Chambre de l'Application des Peines de la Cour d'Appel de DOUAI, Sur appel d'un jugement du J.A.P.D'AVESNES / HELPE du 21 MARS 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MOLLET
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Gilles Xc/SCA GE MONEY BANK
6253cc19bd3db21cbdd8f1ca
20 juillet 2011
20 juillet 2011
c/ SCA GE MONEY BANK Nature de la décision : AU FOND - jonction avec RG 11/3346 Décisions déférées à la Cour : - jugement d'orientation rendu le 12 mai 2011 par le Juge de l'Exécution du
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60329908b9f5fe0d999184b0
21 décembre 2017
21 décembre 2017
ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 517 565 149 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Laurent MORET
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
633d201062f5393e2eb44aa5
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Libertés et de la Détention) - RG n° 22/03091 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 29 Septembre 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Patricia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe0f799d82b5dbe9722
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Patrick Y..., défenseur syndical INTIMÉE : SA LCL LE CREDIT LYONNAIS [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
20 février 2007
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8decb
19 mai 2011
19 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89528
11 octobre 2007
11 octobre 2007
poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration 24 rue Moyenne 18000 BOURGES représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972f
11 octobre 2007
11 octobre 2007
agissant poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration 24 rue Moyenne 18000 BOURGES représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa45
14 février 2008
14 février 2008
, avoué à la Cour assistée de Me Joëlle Y..., avocat au barreau du PUY EN VELAY APPELANTE ET : Mme Marie-Christine X... ...B... 43000 LE PUY EN VELAY représentée par Me Martine-Marie MOTTET
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65af6c0cb6c6260008b53276
22 janvier 2024
22 janvier 2024
des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/04247 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 18 Janvier 2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f01
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[K] et le FCT Pearl venant aux droits de GE Money Bank, My Money Bank se sont rendus coupables de man?
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ac
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670e05ee10ea465c0ffcf852
14 octobre 2024
14 octobre 2024
moniteur éducateur 31/10/2019 31/10/2019 1 jour Mme [T] [C] maladie accompagnant éducatif et social et pour partie moniteur éducateur 05/11/2019 05/11/2019 1 jour Mme
Source officiellePage 4 sur 15
MONNET PATRICK SARL
05/07/2026
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MONNET PATRICK SARL
26/05/2026
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MONNET, Patrick, Jean
24/09/2025
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MONNET PATRICK SARL
04/05/2025
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MONNET PATRICK SARL
10/04/2024
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