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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d4
27 juin 2007
27 juin 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT SEPT JUIN DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(S) SCEA HARAS DE HAZEUIL Le Picharrot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04262_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A... a lui-même indiqué, au cours du contrôle de la société, que la contenance des verres et pichets de vin ou de cidre servis était identique.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01080_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
L'administration a en outre consenti à ne retenir, s'agissant du vin en vrac, que la vente en pichet d'un litre, volume commercialisé le plus important.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02078_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
vol et offert ne saurait être inférieur à 10 % pour les bières en bouteille, 25 % pour la bière à la pression, 20 % pour les vins pétillants, 10 % pour les vins en bouteille et 20 % pour les vins en pichet
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a3102e3e3b1864ce21a4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
dû en € mensualité en € [D] [M] 692,04 28,83 [18] 100,76 4,20 Global Exploitation 1728,72 72,03 Intrum/SCP Saint Antoine/aff Alliance 923,50 38,48 Pichet
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea281f47e994feb25d1
29 avril 2025
29 avril 2025
pour l'apurer, elle peut vendre un appartement situé [Adresse 1], à [Localité 18], au prix de 240 000 euros, recouvrer 45 000 euros d'arriéré de loyers et vendre l'immeuble en cause, que la société Pichet
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02709_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
consommation personnelle de bière auraient respectivement dû être portés à 6 %, 15 % et 5 %, que la consommation de café au bar peut raisonnablement être estimée à un tiers des consommations, que le pichet
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff6
17 mai 2022
17 mai 2022
Il s'agit d'une gélule de médicament coiffée d'un casque de motard, tendant un pichet moussant de bière.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00174_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La vente des vins au pichet a été valorisée comme ayant été réalisée exclusivement en pichets de 50 cl et la vente de bière à la pression exclusivement en verre de 25 cl, lesquelles options se sont avérées
Source officielle2ème chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
jour : préhension, alimentation : préparer les repas, déballer, éplucher, couper, porter du poids, ouvrir des bocaux, une conserve, prendre ses repas, couper la viande, ouvrir un yaourt, porter un pichet
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02969_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Des boissons non-alcoolisées étaient proposées à titre d'accompagnement de ces boissons alcoolisées, sous la forme de deux pichets pour l'achat d'une bouteille de boisson alcoolisée, et sous la forme d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89223
23 janvier 2007
23 janvier 2007
un carré à fond rayé jaune avec liseré bleu ; marque qu'elle fait figurer sur des vêtements, chemises, polos, tee-shirts, blouson, cravates, foulards, ou sur des objets tels que cendriers, carafes, pichets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01622_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
l'instruction que la méthode appliquée par l'administration, qui a consisté à retenir une vente en bouteille de 75 cl ou de 37,5 cl pour les bouteilles de vin achetées dans ce type de contenant et une vente en pichet
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ed
21 janvier 2008
21 janvier 2008
verres publicitaires, quatre bouteilles de wisky et quatre bouteilles de gin ; qu'il a ajouté que dans la semaine suivante, le personnel de l'association LOU avait récupéré des verres publicitaires, des pichets
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64e84483e90364d9695a7b32
24 août 2023
24 août 2023
rajoute du chocolat noir(..) le verse dans un bol doseur, puis les gobelets sont mis dans des sceaux sur la table en inox », « les verres et la bouteille sont jetés dans les poubelles, la casserole et le pichet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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17 avril 2025
17 avril 2025
[O] du 22 décembre 2017 indique la répartition des honoraires entre la société Le bon conseil et l'agence Pichet (attestations de M.
Source officielle1ère Chambre
6a167de8cdc6046d4710c071
26 mai 2026
26 mai 2026
de Me Laurent LATAPIE (SELARL Laurent Latapie), avocat au barreau de Draguignan INTIMEE : L'association syndicale libre [Adresse 1] sise [Adresse 3] représentée par son syndic la SARL Pichet
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64f17eff92dd7fd9692bbcaf
31 août 2023
31 août 2023
du chocolat noir (..) le verse dans un bol doseur, puis les gobelets sont mis dans des sceaux sur la table en inox. », « les verres et la bouteille sont jetés dans les poubelles, la casserole et le pichet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00583_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
et de 1% ; le volume des verres de vins est de 18 centilitres et non de 12 centilitres ; les soirées étape, qui comprennent un verre de vin, n’ont pas été comprises ; la perte de vin au verre et en pichet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6363681e37e31b7f74444907
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Comme il se doit, nous vous avons proposé les postes disponibles au sein de la société qui étaient je vous le rappel : Groupe Patrice Pichet à [Localité 15] et SCAMER de [Localité 10].
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