celle-ci eut interrompu son activité professionnelle, pour y exercer la même activité, a été de nature à créer une confusion dans l'esprit de la patientèle ; Que Mme [B]-[S] a apposé en façade une plaque

Le 28 août 2013,un nouveau scanner thoracique décelait deux plaques pleurales calcifiées ainsi qu'un petit nodule séquellaire calcifié.

prix marteau de 60 000 euros, soit 72 000 euros charges comprises, d'un coffret constituant le lot 69 de la vente, décrit au catalogue comme : 'Exceptionnel coffret serre-bijoux ; Bronzes dorés et plaques

, réfection à l'occasion de laquelle l'entreprise intervenante avait constaté au démontage du plancher : l'absence de laine de roche requise pour l'isolation phonique, la présence de morceau de laine de

Soutenant qu'à l'occasion de travaux d'aménagement de leur salle de bains ils ont découvert en avril 2009, que le plancher était fortement dégradé et que cette dégradation pouvait s'expliquer par l'existence

Les désordres reprochés portent tous sur l'état de la cellule dont les parois et le plancher se sont révélés pourris, mais masqués lors de la vente par le lambris mural et les plaques de PVC installées

Ce même praticien rédigeait, le 16 février 2005, un nouveau certificat relevant une lésion du plancher de l'orbite gauche justifiant un acte chirurgical et nécessitant une prolongation de l'ITP de 15 jours

[R] qui a constaté un taux d'humidité excessif de 15 % dans le plancher bois de la buanderie et les bois en rive, dû à la pose d'une pare-pluie à l'envers sous le plancher bois, à l'inefficacité de la

Il ajoute qu'en l'état de la décision de première instance il s'est vu imposer la résiliation de son abonnement de gaz, la pose d'un chauffe-eau et de plaques de cuisson électriques par le Syndicat des

béton du haut de rez-de-chaussée, de la pose et du scellement d'une poutre bois dans la cuisine pour le plancher des chambres, de la pose de menuiseries extérieures, des volets, de la réalisation des

Toutes les plaques de plâtre d'aménagement des combles ont été fixées directement sur la charpente et non pas sur une structure métallique indépendante comme l'exigent les règles de l'art et les DTU. »

L'expert judiciaire, après avoir constaté que les soupiraux avaient été bouchés avec des plaques de polystyrène, que le plancher en plafond de la cave du lot n° 10 était atteint de pourriture cubique et

ont considéré que ces plaques ne pouvaient provenir du point de choc.

- sur l'existence d'un trouble manifestement illicite tenant à la dépose des plaques de propreté de la porte palière du rez-de-chaussée La cour se réfère aux dispositions précitées.

des mèches dans un tel plancher.

Panneaux de cloisons. 2.- Planchers, plafonds et faux plafonds Plafonds Flocage. Enduits projetés Panneaux collés ou vissés Poutres et charpentes Projections et enduits.

Juger que compte-tenu du caractère multiple des incidences pathologiques de la sclérose en plaque évolutive qui lui a été diagnostiquée, la MDPH a fait une mauvaise appréciation du taux d'invalidité en

[J] [B] a déclaré, le 14 janvier 2018, deux maladies professionnelles : 'plaques pleurales' et 'asbestose', que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a prises en charge,

en contraste standard (planche 4) ; on retrouve cette image sur la planche 3, série 7, image 17, elle est apparemment isolée.

Aux termes de l’article L. 111-14 du même code, dans sa rédaction applicable au litige : « (…) la surface de plancher de la construction s’entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes