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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
63733e6c48c76adcd12683b9
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Représentant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [X] [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0d
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] [S] âgé de 64 ans et atteint d'un cancer de la prostate.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00147_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A, né le 25 mars 1955, a subi une prostatectomie radicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand le 19 juin 2019 pour un cancer de la prostate agressif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211d
6 mars 2015
6 mars 2015
A demande en remboursement du prêt Grosse délivrée Me LO RE et Me CHARTIER-PREVOST, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 06 MARS 2015 --- = = oOo
Source officielle11e Chambre A
6032062a1912ae3e22cda316
17 mai 2018
17 mai 2018
Rôle N° RG 16/10559 - N° Portalis DBVB-V-B7A- 6XUM [S] [C] C/ [W] [W] ÉPOUSE [Y] [M] [S] [E] [V] Grosse délivrée le : à : Me Gwendoline PREVOSTAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e883
22 novembre 2011
22 novembre 2011
- que les exérèses de lésions cutanées et les ponctions-biopsies de prostate contrôlées ont été réalisées sous anesthésie locale et n'ont pas nécessité l'intervention d'un médecin anesthésiste, ni la
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915c
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Isabelle MONSENEGO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Association ADAIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège social 27 Rue Prévost
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90825
27 juin 2013
27 juin 2013
C/ EURL LES MATINS CELADON constitution MJ-iB demandes en matière de vente de fonds de commerce Grosse délivrée à Maître CHARTIER-PREVOST, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03083_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B soutient qu'il souffre d'un cancer de la prostate qui a été pris en charge en France lors d'un précédent séjour, que plusieurs membres de sa famille sont décédés en Algérie en raison de la même pathologie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c8ec25a97f0381f4aa4
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Cette antériorité indique dans sa description que la dose à administrer est à titre d'exemple, concernant l'atrophie bénigne de la prostate, de 5 à 2000, de préférence de 5 à 200 et en particulier de 5
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b6
10 février 2014
10 février 2014
A DEPLACEMENT ILLICITE D'ENFANT Grosse délivrée à Me CHARTIER-PREVOST, avocat Le DIX FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du
Source officielle1ère chambre civile B
61625106929f6bffa995b424
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Le cabinet Prévost experts mandaté par la société Monceau Générale Assurances a conclu que le sinistre était imputable à la rupture d'une poutre maîtresse affaiblie par un pourrissement dû à la présence
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92703
25 juin 2015
25 juin 2015
C/ SA LASER COFINOGA DB/ PS Remboursement de prêt Grosse délivrée Me CHARTIER PREVOST, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 25 JUIN 2015 --- =
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629f6935a5d4e0c2ddc957
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Le car utilisé avait été fabriqué par la filiale américaine PREVOST CAR (US) INC.
Source officielle4ème Chambre
696758bccdc6046d473c9b61
13 janvier 2026
13 janvier 2026
juridictionnelle Totale numéro 2024-5497 du 30/09/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) APPELANT Madame [B] [G] Représentant : Me Pascal MOMMEE de l'ASSOCIATION CABINET MOMMÉE-PRÉVOST
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627b5a92e3db741f8570d9
12 décembre 2013
12 décembre 2013
En l'espèce, il est question de la facturation de forfaits GHS (Groupe Homogène de Séjour) par la CLINIQUE sur des patients pris en charge moins d'une journée, pour des actes de biopsie prostatique réalisés
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd919ff
18 août 2014
18 août 2014
A demande en remboursement de prêt Grosse délivrée Me CHARTIER-PREVOST, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 18 AOUT 2014 --- = = oOo = =--- Le dix huit
Source officielle5e chambre Pole social
643f88caad85da04f53a3b85
18 avril 2023
18 avril 2023
22/00486 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IKY6 YRD/DO DE NIMES 25 novembre 2021 RG :21 447 S.A.S. [5] C/ CPAM DU GARD Grosse délivrée le 18 AVRIL 2023 à : - Me PREVOST
Source officielleCour d'Appel
Compagnie d'assurances SMABTPc/Maître Philippe X
6253ccaebd3db21cbdd90ec6
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 13 NOVEMBRE 2013 (dessaisissement par désistement) ENTRE Compagnie d'assurances SMABTP, demeurant 114 Avenue Emile Zola-75000 PARIS Représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bb7
29 octobre 2014
29 octobre 2014
JCS-iB demande en remboursement du prêt Grosse délivrée Me CHARTIER-PREVOST, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2014 --- = =
Source officiellePage 4 sur 25