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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156ea0214f9bf6ab150e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[R]-[T]-[O] Représentée par Me Julie NEDELEC de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES Monsieur [V] [R] Représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69621798cdc6046d47d36989
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle fait valoir que la société RAL a réalisé les travaux facturés dont elle réclame le paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094e
27 juin 2013
27 juin 2013
.-98830 DUMBEA représentée par la SELARL d'avocat Bruno DELBOSC INTIMÉE LA SARL SUN RAY, représentée par son gérant en exercice Dont le siège social est sis9 rue Isaac Newton- 5ème Zone-DUCOS-BP
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de49676b73dd81b96fde
3 juillet 2024
3 juillet 2024
' Sur la revente RALLYE n° 94809069 pour une remise d'un montant de 11 415,81 USD Rallye est le client final autorisé pour cette revente (pièce intimée 49).
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162efbb8fe037d2cb4a05b2
10 avril 2012
10 avril 2012
[E], gérant des sociétés Paris Building Viager et Ray, a découvert que Mme [B] se livrait à des détournements de fonds. Des poursuites pénales ont été engagées contre l'intéressée.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627ca6664781dc057dee78c8
11 mai 2022
11 mai 2022
- cette dernière accepte de procéder à une nouvelle commande auprès de son fournisseur pour un bardage Wave 640 RAL, couleur RAL 9010. - la livraison aura lieu dans un délai de 12 semaines.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85965b5a3ab8ca54e81
17 juillet 2025
17 juillet 2025
DOMOFRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948301c6ca88188aff6a72
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DOMOFRANCE prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fd801dcdc6046d4704747c
7 mai 2026
7 mai 2026
FRANCE POIDS LOURDS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90860
1 juillet 2013
1 juillet 2013
signée par Astrid RAULY, Conseiller et par Michèle NARBONNE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02701_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
été supportées dans son intérêt ; - les frais de réception ont été exposés à l'occasion des 15 ans d'existence de la SARL ; - les frais de publicité exposés par la SARL pour sa participation au rallye
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f5747499
6 avril 2023
6 avril 2023
CDA PUBLIMEDIA agissant poursuites et diligences de son Représentant Légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4181
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FONCIERE EPILOGUE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e7
2 mars 2015
2 mars 2015
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 18. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid RAULY
Source officielle2ème chambre
6684eb2da0de54ff609f81fa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
plaidant au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE Monsieur [S] [N], administrateur judiciaire, domicilié [Adresse 8] - PAYS BAS, es qualité d'administrateur judiciaire de la société DURISOL RAALTE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f715383a880008fd08b7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°11/2024 N° RG 23/01516 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TSVZ Mme [F] [J] C/ Association ASSOCIATION SPORTIVE DU RALLY CROSS DE [Localité 5]
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59baa
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SARL DPH Agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e652
28 septembre 2011
28 septembre 2011
SOCIETE KELCH GMBH ET GO KG WERKZEUGMASSCHINENFABRIK, Société KELCH LINKS GMBH prise en la personne de son gérant Mr Ralf Y..., Z... administrateur judiciiaire de KELCH LINKS PRODUCTION GMBH, Carlos A.
Source officielleChambre civile 1-5
6960a65acdc6046d47b6e2bb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RAY STUDIOS [Localité 54] ...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f446e7cdc6046d472ed53c
30 avril 2026
30 avril 2026
DHL GLOBAL FORWARDING (FRANCE) SAS Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU
Source officiellePage 4 sur 61