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20 541 résultats pour « Rapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Civils

6346596fc024d1adffef76d4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Cadastre 4] et [Cadastre 2] relativement au marronnier dont les branches surplombent le fonds voisin, - condamné avec exécution provisoire in solidum les époux [Y] à : ' couper toutes les branches et racines

Source officielle

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Annonces BODACC788 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

Rapin CUISINES & MEUBLES, Rapin, Manuel Jean

SIREN 106250632Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

19/07/2026

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Dépôts des comptes

RAPIN GESTION

SIREN 539892422Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

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Modifications diverses

BOISSEAU, Sylvie, RAPIN

SIREN 812660686Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KATELL RAPIN SAS

SIREN 887705051Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

RAPINEAU, Nicolas

SIREN 897551917Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

10/07/2026

Voir →

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY00529_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

fait l'office de tourisme du Pays de Salers ; - le chemin enherbé, étroit et sinueux n'est pas balisé à un endroit où il longe la crête des rochers, alors qu'il déverse significativement vers la ravine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a17d2cecdc6046d473113ba

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle exerçait en pratique une activité de nettoyage de locaux de restauration rapide et employait 30 salariés.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb5ecdc6046d47e95b00

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[B] en ce qui concerne les causes du sinistre tenant d'une part à une obstruction des réseaux de canalisations d'eaux usées due à la présence de racines, ce qui n'est pas discuté, et d'autre part, à un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c50

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

L'association le Chêne et ses Racines à la même période percevait en revanche une amélioration de la qualité des rencontres.

Source officielle
CA

12e chambre

62c7cb39cb8dca058e3e7fd9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Services dépannages rapides pneu s'est maintenue dans les lieux après le 10 novembre 2011.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6610e5e474ef9f00086f64ea

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le 11 février 2022, la Selarl Racine [Localité 8] a déclaré la créance au passif de la procédure collective de la société Alpha Law, en lieu et place de la Selarl Racine, en prétendant qu'elle en était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85983

Appel

27 septembre 2001

27 septembre 2001

LES RAPIDES DE LA COTE D'OR, fait perdre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67a

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

envahi en totalité par les racines, retenant peu l'eau et nécessitant un arrosage fréquent ,souvent quotidien ; que selon, l'expert, ce type de culture demande donc beaucoup plus de vigilance en ce qui

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03407_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avait été assujettie au titre de l’année 2020 pour sa raffinerie de Donges.

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9363

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

LYON, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [A] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [Z] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62da3dd92eb797effb0701d2

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Par jugement du 25 janvier 2018, le Tribunal de grande instance de COLMAR a condamné la SCI NOS RACINES à payer à l'ASSOCIATION L'ILE AUX ENFANTS la somme de 6 400 euros, a condamné la SCI NOS RACINES

Source officielle
CA

6e chambre

616246b9af0a1de0eb1b6457

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

N° 09/03063 AFFAIRE : SA TOTAL MARKETING SERVICES anciennement dénommée TOTAL RAFFINAGE MARKETING C/ [V] [P] [Y] [P] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2009 par le

Source officielle
CA

6e chambre

615e0e2cc25a97f0381f52fa

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

N° 11/00398 AFFAIRE : SA TOTAL MARKETING SERVICES anciennement dénommée TOTAL RAFFINAGE MARKETING C/ [K] [M] [Y] [P] [D] [W] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Janvier

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fad834cdc6046d47c0d0e2

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

Il fait valoir qu'il existe de réelles perspectives d'éloignement pour l'Algérie, les relations diplomatiques entre les pays pouvant évoluer très rapidement pendant le temps de la rétention.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fc2367cdc6046d47e178d8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

du tribunal judiciaire d'Orléans et ce aux fins de se voir allouer la somme de 338'828,34 € TTC au titre des travaux de reconstruction, la somme de 4999,98 €pour la mise en place d'une barrière anti racines

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7aacdc6046d47d8cfa5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il n'a pas de conscience du trouble et reste dans le déni.Son état nécessite la poursuite des soins pour une meilleure stabilisation au vu du retour rapide en hospitalisation lors de la dernière sortie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe8decdc6046d4787c0ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 21 MAI 2026 Le vingt et un Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

la SCI Ravin Fontan de sa demande d'expertise judiciaire ; - débouté la SCI Ravin Fontan de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné la SCI Ravin Fontan à verser au syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Chambre 8

62760c79593736057d78a9a0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le 21 janvier 2019 la SCP RACINE a fait connaître à monsieur [J] [K] qu'elle déposait son mandat.

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