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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e35
25 juin 1999
25 juin 1999
à son exécution même, par la société RICHARD KLINGER.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e32
24 juin 1999
24 juin 1999
à son exécution même, par la société RICHARD KLINGER.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5ab
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Richard X... avait le statut de cadre. M.
Source officielle21e chambre
651fa5d0c601f08318991a4b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MOTIFS Sur le harcèlement moral Mme [U] estime avoir fait l'objet de propos sexistes et racistes de la part de ses collègues lorsqu'elle était en mission dans une société cliente, Pernod Ricard, dit
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986a
9 novembre 2007
9 novembre 2007
X... ni sur la dégradation du climat social ; le litige opposant Richard X... à son employeur est strictement individuel ; les motifs du licenciement sont personnels à Richard X... et il n'en résulte
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b629
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Selon acte sous seing privé daté du 7 janvier 1998, Monsieur Christian RICHARD agissant tant en son nom personnel que pour le compte de la SA FERMETURE RICHARD a conclu avec la SARL DELAVAULT & ASSOCIÉS
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
24 octobre 2022
d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe CARON Me Sophie POULAIN Me Claire RICARD
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9363
3 avril 2024
3 avril 2024
de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [A] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [Z] Représentant : Me Damien RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87042
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nä 02/06476 AFFAIRE : Bruno RICHARD SCP CORDELIER NICOLAS RICHARD ET ASSOCIES C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a9
17 février 2011
17 février 2011
Au cours de ce contrôle, effectué en l'absence de Richard Y..., il a rencontré des salariés qui lui ont fait part de difficultés dans le fonctionnement du cabinet, en raison de l'absence de Richard Y..
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
INSTANCE DE COMPIÈGNE du 06 décembre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bayram X... ... 60100 CREIL Représenté par la SCP LE ROY, avoué à la Cour ET : INTIMES Monsieur Richard
Source officielle2ème Chambre
65321aaa9e4ea48318f5abd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
mise en état N° RG 22/00179 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF5N N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan KAIS la SCP RICARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629bb3eaaf44d62f53e841
10 avril 2013
10 avril 2013
BROQUET, avocat au barreau de Paris, toque : C0278 Ayant pour avocat plaidant Me Joëlle BARNIER, avocat au barreau de Paris, Toque : P0154 SAS PARISIORUM, venant aux droits de URBANIA PARIS MICHEL RICARD
Source officielle8e Chambre A
5fdd6fd4c528a11c1040261b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Richard X... C/ Séraphine Y... Simon Z...
Source officielleChambre 1-4
68676be7fdaf41a8356be73f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HDS SAINT GERVAIS représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Richard Mobilier, - dire et juger que la preuve d'un défaut ou d'un vice affectant le tissu livré n'est pas rapportée, - dire et juger en conséquence que la société Richard Mobilier ne rapporte pas
Source officielleChambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
12 mai 2022
SARL DANIEL RICHARD C/ S.E.L.A.R.L. [M] & [J] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Richard X....
Source officielle2ème Chambre
62ce62f49a20ce9fcf12681c
11 juillet 2022
11 juillet 2022
E - 6ème étage 97110 Pointe-à-Pitre Représentée par Me Annick Richard, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame [R] [T] Rés.
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
Le 5 décembre 2011, la société Richard Barbett International forme un contredit de compétence à l'encontre de cette décision.
Source officiellePage 4 sur 392