Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6031f9137f1499318939d950
25 mai 2018
25 mai 2018
été intégralement remplie de ses droits, 'dire et juger le licenciement de Sabrina Y... fondé sur une cause réelle et sérieuse, en conséquence, 'débouter Sabrina Y... de l'intégralité de ses demandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a89da5ae27812390de85
10 avril 2025
10 avril 2025
William Saurin Production, - le site de [Localité 12] est exploité par la société Raynal et Roquelaure, - l'entrepôt logistique d'[Localité 8] est exploité par la société William Saurin, - le site
Source officielleChambre 3-4
66274ef0c1c6ed00087b3c55
22 avril 2024
22 avril 2024
Représentant : Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.
Source officielle9e Chambre A
6031daa3116009ae8a748d34
11 mai 2018
11 mai 2018
Pour ce faire, elle produit les deux courriers adressés le 9 septembre 2013 à Sabrina X..., l'accusé de réception signé par cette dernière, le courrier de réclamation du conseil de Sabrina X... en date
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1905d6f7f678d494da
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SABRINA PRESSING DE [Localité 6] C/ [E] [Z] S.A.S. CALYPSO PROJECT ECO ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89412
27 mars 2007
27 mars 2007
Vu les conclusions d'intervention volontaire déposées par Mlle Sabrina ZERAÏBI le 7 février 2007.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00551_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Sabran une somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faad
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ab
7 octobre 2008
7 octobre 2008
du fait des dommages causés à sa fille Mlle Sabrina X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f0
20 décembre 2007
20 décembre 2007
LES APPELS : Appel de cette décision a été interjeté par : Mme Sabrina X..., le 26 Juillet 2007 DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause, à l'audience en Chambre du Conseil en date du 06
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295b
29 octobre 2015
29 octobre 2015
.-19000 TULLE représenté par Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 08 août 2014 par le JUGE
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6684eb30a0de54ff609f8226
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame [JT] [NN] épouse [CA] [Adresse 12] [Localité 15] Représentant : Me Sabine LAMIRAND de la SELARL LPALEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.455 et Me Sandrine MARTIN
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02774_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
B, représenté par Me Lenoir, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Sabran du 23 février 2023 ; 3°) d'ordonner à la commune de Sabran de délivrer
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01510_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A, et de Me Chatron, représentant la commune de Sabran. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc7
18 avril 2011
18 avril 2011
Sabrina était entendue par le premier juge le 6 mai 2010.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdd5ff6f95b1c08d799a966
18 septembre 2018
18 septembre 2018
AEW Europe à rembourser à Pôle Emploi les sommes versées à Sabine X... en raison de la période de chômage ; - condamner la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91937
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Faute par Mme Sabrina X...de justifier de troubles dont M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d7f16802c0a824ad361
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Sabrina de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 4 novembre 2016, Mme X... Sabrina a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePage 4 sur 335