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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
642e75ae8b510604f5bc1d82
5 avril 2023
5 avril 2023
APPELANTE Mme [W] [X] Née le 30 janvier 1967 à [Localité 5] (Algérie) De nationalité française Exerçant la profession de coiffeuse Demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric SAMAMA
Source officielleChambre commerciale 3-1
662b4407fe25450008314d3e
25 avril 2024
25 avril 2024
ALTRAD SAINT DENIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 et Me Isabelle SAMAMA-SAMUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d70
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Claude Z..., - de débouter Mmes Annette Y..., Catherine C..., Sabina A... B...et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a25a34ad10008581bdc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
n°803 547 876, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me David ELBAZ de l'AARPI GRAUZAM - ELBAZ - SAMAMA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0db8c25a97f0381f4f1e
2 octobre 2014
2 octobre 2014
demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Fanny SACHEL de la SELARL Samman
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdbcc40aa805a7864c7b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Décembre 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 1119002316 APPELANTS Monsieur [S] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric SAMAMA
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e704bf8faf13e2e973e5c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
la Cour : Jugement du 03 Juin 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F16/04569 APPELANTE Madame [W] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle SAMAMA
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8764781dc057dee7c96
11 mai 2022
11 mai 2022
barreau de PARIS, toque : P0411 Représentée par Me Ambre CORBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 DEFENDERESSE : Madame [N] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric SAMAMA
Source officielleSociale B salle 3
6901af40748a422ad953cafd
24 octobre 2025
24 octobre 2025
L'absence de relance de la société NORIK pour le chantier [Localité 3]-Samara n'est pas établie par les pièces produites de part et d'autre.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a6
26 juin 2008
26 juin 2008
OCEI ANCIENNEMENT SOCIETE AC TIMER 53 rue d'Hauteville 75010 PARIS représentée par Me Isabelle SAMAMA SAMUEL, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BOB196 Me Bernard CORRE - Mandataire
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
64379e769477fe04f5cc6864
12 avril 2023
12 avril 2023
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, l'ordonnance suivante : FAITS ' PROCÉDURE ' PRÉTENTIONS : Le 10 juillet 2018, la société Sabena
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6960eb72cdc6046d47bcd8db
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[S] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Mme [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me David ELBAZ de l'AARPI GRAUZAM - ELBAZ - SAMAMA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0223 INTIMÉE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c8b29c3df04f589a3e6
11 avril 2023
11 avril 2023
audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 02 Ayant pour avocat plaidant, Me Frédéric SAMAMA
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b97da31367c908eb6d9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[M] [P] un changement de son lieu de prise de service, à [Localité 4], en raison du déménagement des locaux de l'entreprise cliente Samada et, en contrepartie, une indemnisation kilométrique de 20 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d3
8 février 2012
8 février 2012
la cour : Jugement rendu (e) le 25 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 08/ 00863 Copies exécutoires délivrées à : Me Annie SAMANI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdac35cd1c15a555b28fe6c
24 mai 2019
24 mai 2019
1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Cindy SAMAMA
Source officielle9e Chambre A
616398d09c0939beba85f49a
2 décembre 2010
2 décembre 2010
DU 02 DECEMBRE 2010 N°2010/634 Rôle N° 08/11835 [F] [P] C/ Société PRO TAMPONS Grosse délivrée le : à : Me Isabelle SAMAMA
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73b
16 février 2011
16 février 2011
Jugement rendu (e) le 24 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 08/ 00315 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre-Henri SAMANI
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01353_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 juin 2022, Mme B, représentée par Me Samama, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet Val-d'Oise
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603742e2c109192138a4b3de
6 mai 2015
6 mai 2015
L'aéronef ayant été placé sur vérins à compter du 28 janvier 2007, la société Regional CAE puis la société Green Airliner ont réglé leur coût de la location à la société Sabena Technics dans les locaux
Source officiellePage 4 sur 13
SAMANA CONSEIL
07/07/2026
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LA SAMANA
05/07/2026
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SAMANA
03/07/2026
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MAISON SAMANAE
23/06/2026
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