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673 résultats pour « Stephanie ROTH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

68e1fd2320ac6488494aa751

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[E] prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

6622096b9ce14200083897c7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

RG 21/4064 et 21/4065 : La Caisse d'Assurance Mutuelle du Bâtiment et des Travaux Publics - CAMBTP, prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6688de0d676b73dd81b96cec

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AVIVA devenue ABEILLE IARD ET SANTE prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67134be1208351cec6586541

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRA VAUX PUBLICS - CAMBTP prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 5] 3/ représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 2 A

679334c154e6f046d26ca3fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SUR APPELS INCIDENTS : La CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - CAMBTP prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb05a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ALLIANZ IARD ès qualité d'assureur de la SARL WELLER CENTRALE IMMOBILIERE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696b6006cdc6046d47a157ab

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 12] représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour. La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696b600fcdc6046d47a1584f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MS2A - ARCHITECTES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] à [Localité 5] 4/ représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour, postulant et Me AMMAR, avocat

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6868b5259508abe8512046b6

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 7] 5 & 6/ représentées par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

680b1c00c0f38137e6792afa

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

WETZEL, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur [X] [K] demeurant [Adresse 7] Monsieur [G] [L] demeurant [Adresse 10] Monsieur [N] [B] demeurant [Adresse 3] représentés par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192bf9cdc6046d47549776

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

et APPELANTES sur appel incident : Compagnie d'assurance GMF ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 2] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696525

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus WIESEL de l'ASSOCIATION WIESEL CLAUS, ROTH

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4384ccdc6046d472d4782

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER, lors des débats et lors de la mise à disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68df58945835300816d81544

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/00003 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W52T Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e1

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Cette décision a été notifiée le 28 octobre 2016 à Madame Stéphanie X...épouse X...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02299_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653a0655d0451e8318d0e945

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 3] Chambre 3-3 N° RG 23/09568 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUWI Ordonnance n° 2023/M177 Mme [J] [G] Représentant : Me Stéphanie ROCHE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69ddcb2bcdc6046d472a303e

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

DESSAISISSEMENT N° RG 26/01168 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XWV5 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 13 Avril 2026 Nous, Cyril ROTH

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a1e6475cdc6046d47ca8fa5

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[Q] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVK3 Intimé : LE PROCUREUR GENERAL

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67f9f399a6be9c926c7ca983

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état,

Source officielle