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23 315 résultats pour « Taeschh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02425_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Procédure devant la cour : Par requête enregistrée sous le n° 23NC02425 le 21 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Taesch, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle

Page 4 sur 1166

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CA

Chambre Civile

6864c05617fdd29c29651768

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[V] et Mme [D] à payer à la société Bati-Tach la somme de 2 000 euros, avec intérêts au taux légal à compter du jugement, au titre de l'indemnité de résiliation ; - débouté la société Bati-Tach de sa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65b35f1f1d7564000872dd65

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sur la responsabilité des cabinets Tacher et Espace 1.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3165e2fbe7c9004380a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

 » facturés à 5.434,22 euros hors taxe, « joints de dilatation » pour 90 euros, et « goutte d'eau » pour 216 euros, pour une autre, la villa n°9 et relative à des travaux de «façade finition talochée 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0dddc25a97f0381f5002

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Vous n'avez pas effectué les tâches vous incombant ce jour là.

Source officielle
CA

2ème Chambre

626b817bd1fb03057d9a51bc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [H] né le 22 Août 1974 à TOMBLAINE élisant domicile au Cabinet de Maître BARBOSA de la SCP TERTIO AVOCATS 161 Rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd65

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'emploi d'assistante administratif et comptable, niveau II, occupé par Sandrine X... correspond aux tâches suivantes : " Effectue des tâches courantes de traitement administratif et d'accueil : réceptionne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d74dcdc6046d47d8ae21

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[L] ne permettent d'attester l'accomplissement des tâches du tableau, de sorte que la présomption d'imputabilité des pathologies ne peut s'appliquer.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00703_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 mars 2024, Mme A, représentée par Me Tascher , demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163abdf379f4722fa1c51bf

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Le 7 décembre 2005, la société d'HLM IDF HABITAT, invoquant une omission affectant les tâches ménagères prévues par sa fiche de poste, lui a demandé de signer sa fiche d'activités et de tâches rectifiée

Source officielle
CA

JEX

6438f2fda942a604f5e936cf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

sous le n° 754 800 712, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son représentant légal, pour ce domicilié audit siège Représentée par Me Patrice CARNEL de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6610e5e674ef9f00086f6524

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Vous avez dit refuser ces tâches.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5418361df277dc59879

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Elle considère que les premiers juges ont commis une confusion avec les tâches de télésurveillance qui sont visées dans la définition du poste de technicien péage lesquelles sont différentes des tâches

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a2109c0cdc6046d4708e64a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

la Direction générale de l'entreprise : - Vous accompagnez une partie des membres de la Direction générale dans l'optimisation de leur organisation quotidienne, - Vous les délestez de nombreuses tâches

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CA

Chambre sociale

68f1d74b7ffb526292dd6e8f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

D'ailleurs une fiche de poste ou une liste des tâches ne peut être par définition exhaustive. M.

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CA

1ère chambre sociale

6618cf027935f50008be4195

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[I] [L] ait pu effectuer certaines tâches inhérente à la fonction de pilote machine, il n'en demeure pas moins qu'il n'a pas effectué la totalité des tâches relevant de cette fonction. M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a074cfbd3050592a144c

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

énoncé que les fonctions support de nature administrative s'entendent des tâches de gestion administrative communes à toutes les entreprises, telles que le secrétariat, l'accueil, la comptabilité, les

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd832f77035fb0bf7f08

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

aucune autre tâches et missions annexes en dehors de la salle de contrôle.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5498361df277dc59885

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

juges ont commis une confusion sur les tâches accomplies.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c257040bfda47c9007614f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Sur la demande en paiement formée contre la société Injection électricité Tacher : La société Injection électricité Tacher fait grief au jugement d'avoir fait droit aux demandes de Mme [V] de restitution

Source officielle