Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_19DA00692_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société demande encore la prise en compte de la modification de la réalisation du tablier par un coffrage sur place en lieu et place de béquets préfabriqués.
Source officielle1ère Chambre
631835290876004f131a61c2
6 septembre 2022
6 septembre 2022
une durée de 18 ans à compter du 11 novembre 2004 sur un ensemble agricole dénommé Domaine de Charreux comprenant des bâtiments d'exploitation et des parcelles en nature de terre, pré, lande et bois tailli
Source officielleChambre A - Civile
6618cefc7935f50008be408f
9 avril 2024
9 avril 2024
application des prévisions du paragraphe 9.4.3.7.2 de la norme, la présence de feux clignotants visibles en intérieur et extérieur et s'allumant au moins deux secondes avant la mise en mouvement du tablier
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Gérard, le 02 Mars 2005c/COMMUNE DE MOLINEUF
6253c93abd3db21cbdd87a28
22 novembre 2005
22 novembre 2005
À ce dernier égard, il estime que l'ouvrage considéré est un espace resté dans son état naturel qui ne peut être considéré comme un ouvrage public et qu'en toute hypothèse, la zone des taillis arbustifs
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00829_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Plusieurs canalisations ont été détruites ainsi que le tablier ouest du pont en quasi-totalité.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03500_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
S'agissant de la réalisation du tablier, la fourniture et la mise en œuvre d'un rail HALFEN et les frais d'immobilisation des équipes : 31.
Source officielle1re chambre 1re section
5fca787a44b4566639d2723c
6 octobre 2020
6 octobre 2020
terre labourable (cadastrées section A n° [Cadastre 8], A n° [Cadastre 9], A n° [Cadastre 27], B n° [Cadastre 33], B n° [Cadastre 29], B n° [Cadastre 30] et G n° [Cadastre 5]), de parcelles de bois taillis
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f1
26 octobre 2001
26 octobre 2001
en qualité de locataire conformément aux termes de son bail et qu'il a été contraint d'arrêter de nettoyer la terre depuis le début de la procédure, de sorte qu'elle est de nouveau envahie par les taillis
Source officielle2 e chambre civile
65434b270147228318b91423
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[T] [U] et Mme [Z] [C] l'immeuble composé d'une maison et d'une parcelle de terrain en nature de lande et taillis sis [Adresse 43] sur la commune de [Localité 56] cadastré E[Cadastre 37], F[Cadastre 38
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61633c097eadebb7307d1e0c
7 juin 2011
7 juin 2011
[V]), Viatys Conseil, (créée le 7 juillet 2004), Tallis consulting (créée le 28 novembre 2000 avec modification entre les 10 avril et 6 décembre 2007) qui ont engagé 22 salariés qui ont quitté Altran à
Source officielleChambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
27 avril 2023
[H] verse aux débats un devis relatif à la fourniture et pose d'un tablier complet pour un montant de 482,90 euros TTC.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6037441e4066032267c3515b
5 mai 2015
5 mai 2015
d'oeuvre, absence de gestion correcte de l'interface avec le charpentier métallique, en raison d'une insuffisance de ses relations avec les sous-traitants, planning de fabrication des pré-dalles du tablier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02552_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les canalisations de gaz qui couraient sous le tablier, passaient notamment au plafond de ce local.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Il ne résulte ainsi pas de l'instruction qu'elle aurait supporté des dépenses supplémentaires du fait de cette prestation par rapport à la seule mise à la terre au droit du tablier.
Source officielleChambre civile
635236b88c924eadffcc47ae
19 octobre 2022
19 octobre 2022
qui se continue vers le village de [Localité 5] en franchissant le ruisseau de [Localité 4] sur un pont rustique', sans aucune précision quant à la largeur de l'assiette de cette servitude ; - le tablier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64fab9b60f624005e653f427
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ci-dessous listés : - maison d'habitation avec dépendances : [Adresse 4], - maison d'habitation avec piscine et dépendances : [Adresse 2], - terrain avec grotte : [Adresse 6], - parcelle en nature de taillis
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a4
31 janvier 2008
31 janvier 2008
une pompe à chaleur qui appartenait à la commune de CORBAS et dont le transport avait été confié à la société MANUDEM par la société AIR-EL, chargée de l'installation de la pompe dans le gymnase des Taillis
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163151ee03efc4516bd2e12
20 janvier 2012
20 janvier 2012
plateau est orné sur le côté frontal et les deux côtés latéraux d'une moulure horizontale taillée selon un profil constant dans toute sa longueur ; que les deux pieds de devant sont galbés ; que le tablier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03596_20240201
1 février 2024
1 février 2024
3,5 tonnes et à la réalisation d'une étude géotechnique avant travaux constituent des fautes de la commune et de la STPAG ; cette dernière a méconnu les règles de l'art en réalisant la rénovation du tablier
Source officielle1re chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f980
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle rappelle qu'alors que la salariée était dotée de masques, gants et tabliers elle n'a pas respecté les mesures en vigueur dans l'entreprise.
Source officiellePage 4 sur 29
TAULIER IMMOBILIER
06/08/2026
Voir →
TAULIER EXPERTISE-COMPTABLE
15/04/2026
Voir →
LES TROIS TAULIERS
19/12/2025
Voir →
S.C.I. PIRO-TAULIER
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
14/12/2025
Voir →
TAULIER D'OCCITANIA
19/11/2025
Voir →