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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021768
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MONTRAVERS YANG-TING COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre sociale ARRET DU 21 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes -
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60344036610fc2314c08c84e
13 janvier 2017
13 janvier 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/24854 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Novembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/12522 APPELANTE : SA TIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa62be64d7e5102450ac
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[U] YANG TING en la personne de Maître [S] [U] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société HITRONETIC désignée par jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 11 décembre 2019
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b783
17 janvier 2008
17 janvier 2008
La société ECOFRUITS rétorque que dans ses conclusions devant la Cour, Monsieur X... s'est domicilié à NICE chez Madame Y... et qu'il ne saurait donc prétendre résider à SAINT ETIENNE DE TINEE- AURON.
Source officielleChambre civile
64534cab37f394d0f8f665bb
25 avril 2023
25 avril 2023
ARRET N° N° RG 22/00325 N°Portalis DBWA-V-B7G-CKWD SARL LES FLIBUSTIERS C/ SELARL BCM SELARL [S] YANG-TING MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e490f553798000884737e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TCA ASSURANCES c/ Société [B] YANG-TING S.A.S. AGENCE BLEUE NUIT S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61609a5854c6ec55cf71020c
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Adresse 3] [Localité 2] SELARL [F] [Z] ET [X] prise en la personne de MAITRE [L] [X], es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS YIZOOM FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] SELARL [G] & YANG TING
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f002176c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[U] [F]-TING Es-qualité de liquidateur judiciaire de l'association FOYER GRAN MOUN, en liquidation judiciaire depuis le 28 février 2023.
Source officielle3ème Chambre
65a0ed855bbe450008b2cef3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MONTRAVERS YANG-TING, S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d200162f5393e2eb44a4b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
sociétés de PARIS sous le numéro 429 791 726, Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe VOITURIEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1619, SELARL [Y] YANG-TING
Source officielleRéféré
68cb9350cec9e28b92f6670b
6 août 2025
6 août 2025
[L] YANG TING ORDONNANCE DE REFERE ENTRE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
603356fcc92bff0812d6354c
5 juillet 2017
5 juillet 2017
[T] [D] aux fins de voir condamner TIGAS et la compagnie Allianz à lui rembourser les frais déboursés en indemnisation des préjudices subis par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba5
28 octobre 2014
28 octobre 2014
ROUGHOL DA Minute no 2014/ 71 ORDONNANCE DE REFERE DU 28 OCTOBRE 2014 DEMANDERESSE AU REFERE : Madame Tiana X... ... 14320 SAINT MARTIN DE FONTENAY représentée par Me DAVID substituant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01960_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La SCI Tian a modifié son projet, portant la surface de vente à 5 746 mètres carrés, et a déposé une nouvelle demande de permis de construire le 28 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d2
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Tino Z... en détenant 225.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095fbf9fd47c90a13bae
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[A]-YANG-TING prise en la personne de Maître [U] [A], es-qualité de liquidatrice judiciaire de la société 6ème SENS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Damien DELAUNAY de la SELAS SAINT YVES
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6260f95f6d9e13277d6e39dd
20 avril 2022
20 avril 2022
La SELARL [C] Yang-Ting prise en la personne de Me [C] ès-qualités conteste l'existence d'un contrat de travail en faisant valoir que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820938fa7a008e5409f43c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
HAIR FASHION DEFOSSO, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Filiz TINAS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04548_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
A D un permis de construire une villa individuelle sur la parcelle cadastrée section D, n°799, située à Nivalella Tippa. Mme E G est intervenue à l'instance au soutien de cette demande.
Source officielleChambre sociale
64acf3e603c09105db6c0525
7 juillet 2023
7 juillet 2023
assortir les condamnations prononcées des intérêts au taux légal avec capitalisation des intérêts à compter de la demande introductive d'instance, dire l'arrêt commun à la Selarl Montravers Yang Ting
Source officiellePage 4 sur 20