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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
5fdd4993d0a9b4b1b7dda57c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Vanessa Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db8b
31 mars 2011
31 mars 2011
avril 1980 à Merlimont sans contrat préalable et trois enfants aujourd'hui devenus majeurs sont issus de leur union : - Maxime né le 26 septembre 1982, - Alexandra née le 02 juillet 1984, - Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aba
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Mme Vanessa C... Mme Evelyne D...
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a28
1 septembre 2014
1 septembre 2014
RG N : 13/ 01244 AFFAIRE : Mme Vanessa X... C/ M. Bernard Y...
Source officielle1ère Chambre civile
6628a171b2cb67000826a493
23 avril 2024
23 avril 2024
Adresse 1] [Localité 5] Madame [I] [J] [L] [W] née le 07 Avril 1986 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me François SCHULLER substituant Me Naldi VARELA
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e791
12 octobre 2011
12 octobre 2011
VAHEVA PARTNERS DIFFUSION LE DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Artin X...
Source officielleAvis
CADA:20212500
31 mai 2021
31 mai 2021
sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné que son client, lors de son incarcération au Centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c08
4 mai 2017
4 mai 2017
Les époux Daniel X... et Vanessa Y... ont fait appel de ce jugement par déclaration au greffe de la cour du 23 octobre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866aa
23 octobre 2002
23 octobre 2002
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mlle Y... a donné naissance, le 12 décembre 1985, à ROCHEFORT (17), à une fille, prénommée Vanessa, qu'elle a reconnue.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b5
10 juillet 2013
10 juillet 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Vanessa X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
18 JANVIER 2013 REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE de l'arrêt rendu le 28 septembre 2012 par la cour d'appel de Fort de France enregistré sous le no : 11/ 00263, présentée par : Madame Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e96b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Madame Vanessa B... déjà défaillante en première instance n'a pas constitué avoué devant la cour nonobstant assignation régulière en la forme.
Source officielleAvis
CADA:20183830
31 mars 2019
31 mars 2019
sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la décision ayant ordonné le prélèvement de la somme de 64,08 euros sur le compte nominatif de son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ab
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ vanessa Y... SLC/ E.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de5e676b73dd81b97148
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VAREMA RECYCLAGE, représentée par Me Dominique NARDEUX de LEXIALIS, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier 039017 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
ASSURANCES représentée par la SCP SOREL-DESSART- SOREL Société AMT ASSURANCES représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Jacques B... sans avoué constitué Annick X... épouse B... sans avoué constitué Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93719
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SARL BOURGOGNE EXPRESS C/ Vanessa X...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67f0bdf52b128a29976856e2
4 avril 2025
4 avril 2025
2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE Madame [B] [S] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Giuseppina MARRAS de la SCP DELARUE VARELA
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d18b
13 janvier 2009
13 janvier 2009
AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR APPELANT : COLLEGE du PAYS DE VALREAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Avenue Jean moulin BP 12 84600 VALREAS représenté par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d034
13 janvier 2009
13 janvier 2009
AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR APPELANT : COLLEGE du PAYS DE VALREAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Avenue Jean moulin BP 12 84600 VALREAS représenté par Maître Jacques
Source officiellePage 4 sur 98